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Circulaire 2000-64 du 25 août 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-08-2000
Date de publication : 25-09-2000
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Circulaire UHC/OC/23 n° 2000-83 du 30 novembre 2000 relative au numéro départemental d'enregistrement des demandes de logements locatifs sociaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010203C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-11-2000
Date de publication : 25-12-2000
-
Circulaire interministérielle n° 2000-82 du 30 novembre 2000 relative à la réglementation de la circulation des véhicules transportant des marchandises dangereuses dans les tunnels routiers du réseau national (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010202C
Transports
Circulaire
Date de signature : 30-11-2000
Date de publication : 25-12-2000
-
Circulaire n° 2000-81 du 20 novembre 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010198C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 20-11-2000
Date de publication : 10-12-2000
-
Circulaire n° 2000-78 du 30 octobre 2000 relative aux frais de déplacement en métropole (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010189C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-10-2000
Date de publication : 10-12-2000
-
Circulaire UHC/DU/19 n° 2000-75 du 14 novembre 2000 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010183C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 14-11-2000
Date de publication : 10-12-2000
-
Circulaire n° 2000-4 du 19 janvier 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010004C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 19-01-2000
Date de publication : 25-02-2000
-
Circulaire n° 2000-3 du 25 janvier 2000 relative aux crédits de fonctionnement et de maintenance des équipements relatifs à l'exploitation de la route. Programme 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010011C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-01-2000
Date de publication : 25-02-2000
-
Circulaire UHC/IUH 5 n° 2000-6 du 31 janvier 2000 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010006C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 31-01-2000
Date de publication : 25-02-2000
-
Circulaire UHC/QC 1/4 n° 2000-5 du 28 janvier 2000 relative à l'application de la réglementation acoustique dans les bâtiments d'habitation neufs (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010005C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-01-2000
Date de publication : 25-02-2000
-
Circulaire ANAH n° 99-04 du 16 décembre 1999 relative à la programmation des crédits de l'ANAH en 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910249C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 16-12-1999
Date de publication : 25-01-2000
-
Circulaire UHC/FB/26 n° 99-89 du 17 décembre 1999 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910242C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 17-12-1999
Date de publication : 25-01-2000
-
Circulaire UHC/OE/27 n° 99-90 du 21 décembre 1999 relative aux renseignements statistiques concernant l'occupation des logements sociaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910243C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 21-12-1999
Date de publication : 25-01-2000
-
Circulaire UHC/OE3/2 n° 2000-2 du 12 janvier 2000 relative à l'orientation et à la programmation des crédits d'études locales dans le domaine de l'urbanisme et de l'habitat en 2000, chapitres 57-30 (art. 40) et 91-29 (art. 30) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010003C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 12-01-2000
Date de publication : 10-02-2000
-
Circulaire n° 99-92 du 22 décembre 1999 d'application de l'arrêté du 18 novembre 1999 relative à la capacité financière des entreprises de transport public routier de marchandises, des entreprises de location de véhicules industriels avec conducteur destiné au transport de marchandises et de l'arrêté du 3 septembre 1999 relatif à la capacité financière des entreprises commissionnaires de transport (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910248C
Transports
Circulaire
Date de signature : 22-12-1999
Date de publication : 25-01-2000
-
Circulaire n° 99-91 du 17 décembre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910246C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 17-12-1999
Date de publication : 25-01-2000
-
Circulaire UHC/FB/1 n° 2000-1 du 4 janvier 2000 relative aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les HLM et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010002C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-01-2000
Date de publication : 10-02-2000
-
Circulaire n° 2000-25 du 20 mars 2000 relative à la gestion des crédits contractualisés du secrétariat d'Etat au tourisme. Chapitre 44-01-33 et 66-03-10 (texte non paru au Journal officiel)
EQUZ0010052C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 20-03-2000
Date de publication : 25-04-2000
Annexe(s) :
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Circulaire n° 2000-23 du 23 mars 2000 relative à la mise en œuvre de la réduction du temps de travail dans le secteur du transport routier de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010045C
Transports
Circulaire
Date de signature : 23-03-2000
Date de publication : 25-04-2000
-
Circulaire n° 2000-24 du 3 avril 2000 relative aux conditions de circulation de certaines remorques (engins spéciaux) visées par l'arrêté du 20 novembre 1969 modifié fixant les modalités d'application de l'article R. 168 du code de la route (remorques dites « bers roulants ») (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010051C
Transports
Circulaire
Date de signature : 03-04-2000
Date de publication : 25-04-2000
-
Circulaire n° 2000-21 du 17 avril 2000 relative à l'adoption de l'euro pour les marchés publics dont le décompte général et définitif est postérieur au 31 décembre 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010041C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-04-2000
Date de publication : 10-05-2000
-
Circulaire UHC/DU/9 n° 2000-33 du 15 mai 2000 relative aux délégations en matière d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010072C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 15-05-2000
Date de publication : 31-05-2000
-
Circulaire n° 2000-34 du 18 mai 2000 relative aux fonds régionaux d'aide au conseil dans les transports terrestres (FRAC) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010073C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-05-2000
Date de publication : 31-05-2000
-
Circulaire n° 2000-29 du 18 avril 2000 relative à l'agrément définitif de la glissière double à entretoises « PERFORMANCE 13 » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010064C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-04-2000
Date de publication : 25-05-2000
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Circulaire n° 2000-30 du 3 mai 2000 relative à la mise en œuvre de la réduction du temps de travail dans le secteur du transport routier de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010068C
Transports
Circulaire
Date de signature : 03-05-2000
Date de publication : 25-05-2000