Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Annexe, Année de publication: 2021

71 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 28-06-2021

Annexe à l'arrêté du 28 juin 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques QB•1 dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
LOGL2118345A Logement et construction Annexe Date de signature : 28-06-2021 Date de publication : 23-07-2021
- Document principal
- Lien

Signé le : 08-06-2021

Annexe à l'arrêté du 08 juin 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « AmièsPAC » dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
LOGL2115137A Logement et construction Annexe Date de signature : 08-06-2021 Date de publication : 03-07-2021
- Document principal
- Lien

Signé le : 25-05-2021

Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Affluents rive droite du Rhône » (zone spéciale de conservation)
TREL2116335A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières » (zone spéciale de conservation).
TREL2116319A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir » (zone spéciale de conservation).
TREL2116282A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation).
TREL2116327A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Ria d'Etel ».
TREL2116412A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées » (zone spéciale de conservation).
TREL2116410A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (zone spéciale de conservation).
TREL2116276A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation).
TREL2116343A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny » (zone spéciale de conservation).
TREL2116274A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » (zone spéciale de conservation).
TREL2116368A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de conservation).
TREL2116359A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Herbiers de l'étang de Thau » (zone spéciale de conservation).
TREL2116266A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).
TREL2116374A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes l'arrêté 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Falaises de Barjac » renommé « Falaises de Barjac et causse des Blanquets » (zone spéciale de conservation).
TREL2116268A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Rhune et de Choldocogagna » (zone spéciale de conservation).
TREL2128162A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien

Signé le : 04-03-2021

Annexe à l’arrêté du 4 mars 2021 modifiant le cahier des charges des éco-organismes de la filière à responsabilité élargie des producteurs pour les déchets d’éléments d’ameublement désignés à l’article R. 543-240 du code de l’environnement.
TREP2101917A Prévention des risques Annexe Date de signature : 04-03-2021 Date de publication : 30-04-2021
Annexe(s) :
- 1
- Lien

Signé le : 02-03-2021

Annexe l'arrêté du 2 mars 2021 portant modification de l’arrêté du 3 avril 2014 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des organismes ayant pour objet de contribuer au traitement des déchets issus des produits textiles d’habillement, du linge de maison et des chaussures, conformément à l’article R. 543-214 du code de l’environnement, et portant agrément d'un organisme, en application des articles L. 541-10-3 et R. 543-214 à R. 543-224 du code de l'environnement.
TREP2103241A Prévention des risques Annexe Date de signature : 02-03-2021 Date de publication : 09-04-2021
- Document principal
- Lien

Signé le : 04-02-2021

Annexe à l'arrêté du 4 février 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de pompe à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2100836A Logement et construction Annexe Date de signature : 04-02-2021 Date de publication : 10-03-2021
- Document principal
- Lien

Signé le : 08-01-2021

Annexe à l'arrêté du 8 janvier 2021 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système "AmièsPAC" dans la réglementation thermique 2012
LOGL2025997A Logement et construction Annexe Date de signature : 08-01-2021 Date de publication : 10-03-2021
- Document principal
- Lien

Signé le : 07-01-2021

Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation).
TREL2101581A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint Romain (zone spéciale de conservation).
TREL2101650A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion.
TREL2101613A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'Étang de Léon (zone spéciale de conservation).
TREL2101572A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien

<<

<

1

2

3