Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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10
25
50
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Publié le : 25-10-2014
Instruction du Gouvernement du 6 octobre 2014 relative à l’application de la réglementation spécifique aux terrains de camping et de caravanage situés dans les zones de submersion rapide68
DEVP1419070J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 06-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 18 septembre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1421035A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1422308A
Transports
Arrêté
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 6 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure78
DEVT1416754A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 8 octobre 2014 portant nomination des jurys de validation des acquis de l’expérience professionnelle maritime pont et machine pour les sessions organisées outre-mer pour l’année 2014
DEVT1423054A
Mer
Arrêté
Date de signature : 08-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 8 octobre 2014 portant renouvellement de l’agrément du Laboratoire central des industries électriques (LCIE) en application de l’article 4 du décret no 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l’homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises81
DEVT1423162A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision ND/CML no 2014-5013 du 1er février 2014 portant délégation de signature de la directrice du département CML au directeur de l’unité service contrôle clients (SCC)/RATP
DEVT1422679S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Publié le : 10-10-2014
Instruction du Gouvernement du 22 septembre 2014 relative aux thèmes prioritaires d’actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2014-2015
DEVP1418634J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 22-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Arrêté du 17 septembre 2014 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
DEVT1421304A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5043-5044-5045-5049-5050 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet FQ - SSI Saint-Lazare et Montparnasse - CDP ; au chef du projet convoyeurs de fonds RER ; au chef du projet convoyeurs de fonds métro ; au chef du projet T5 - Saint-Denis—Garges—Sarcelles (SDGS) et au chef du projet EQUISENS
DEVT1422615S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision NG no 2014-55 du 30 juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
DEVT1420676S
Transports
Décision
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 26 mai 2014 portant modification de la composition du comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1411960S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-05-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 13 août 2014 portant nomination des membres du comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1419632S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 10 septembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
DEVD1420961S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 10 septembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « géotechnique et risques naturels »
DEVD1420962S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 15 septembre 2014 portant nomination du président du conseil scientifique du service de l’observation et des statistiques
DEVD1411179S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Soraya DAOU)
ETLL1409567S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Arrêté du 10 septembre 2014 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP1421175A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Arrêté du 12 septembre 2014 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1421588A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 12-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 9 septembre 2014 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA1422753S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0155 du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1422026S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 19 septembre 2014 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1422244S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2014 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des élèves civils sortis en 2014 de l’école nationale des techniciens de l’équipement
DEVK1418547A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 23 juillet 2014 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1418488S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-07-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 25 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d’avancement des ouvriers (CAO) Météo-France
DEVA1421902S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
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