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Résultats de recherche : - Année de publication: 2011
Publié le : 25-12-2011
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Décision n° 1239 du 30 novembre 2011 portant composition du comité technique de proximité du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
DEVA1133426S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Arrêté du 23 novembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2791 (installation de traitement de déchets non dangereux à l'exclusion des installations visées aux rubriques 2720, 2760, 2771, 2780, 2781 et 2782)
DEVP1130388A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Arrêté du 26 novembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de fabrication de béton prêt à l'emploi, soumises à déclaration sous la rubrique n° 2518 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1103455A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Arrêté du 6 décembre 2011 portant agrément d'organismes pour effectuer les contrôles prévus par l'arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d'incendie, d'explosion et d'asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisirs
DEVP1129847A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Instruction du 28 novembre 2011 relative à l'application de la directive européenne 2002/49/CE sur l'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement
DEVP1131330J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Décision du 1er décembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1132567S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Circulaire du 17 novembre 2011 relative à l'entretien de carrière et bilan de carrière
DEVK1132199C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Circulaire du 28 novembre 2011 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels du MEDDTL, campagne 2010
DEVK1132787C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Circulaire du 18 novembre 2011relative à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts
DEVR1115467C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 18-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Décision n° 2011-78 du 21 novembre 2011 portant délégation de pouvoirs du président- directeur général au directeur du département développement et action territoriale
TRAT1133722S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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