Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Thématique
Administration générale
351
Aviation civile
39
Climat
1
Collectivités territoriales
8
Développement durable
4
Eau
6
Énergie
10
Logement et construction
22
Mer
25
Nature
62
Prévention des risques
41
Sécurité et circulation routières
3
Transports
61
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Action sociale
1
Biodiversité
1
Développement durable
1
Document opposable
19
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
9
Ressource humaine
16
Risque naturel
1
Sécurité maritime
1
Année de publication
1999
4
2000
0
2001
39
2002
2
2003
4
2004
0
2005
12
2006
27
2007
20
2008
2
2009
3
2010
3
2011
20
2012
37
2013
32
2014
62
2015
70
2016
71
2017
56
2018
47
2019
28
2020
26
2021
23
2022
21
2023
20
2024
8
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Thème : Ville et cohésion des territoires
Note technique du 7 août 2019 relative à la mise en place d’une approche budgétaire intégrée relative à l’égalité entre les femmes et les hommes dans la programmation des crédits de la politique de la ville - Expérimentation d’un budget intégrant l’égalité entre les femmes et les hommes appliqué au programme 147 Politique de la ville.
LOGV1923176N
Ville et cohésion des territoires
Note
Date de signature : 07-08-2019
Date de publication : 06-12-2019
Document principal
Thème : Urbanisme et aménagement
Note technique du 7 juillet 2016 relative à la mise en œuvre du nouveau conseil aux territoires (NCT)
LHAL1618810N
Urbanisme et aménagement
Note
Date de signature : 07-07-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Note technique du 2 mai 2018 relative à l’exercice de la mission de contrôle des services publics d’assainissement non collectif (SPANC)
TREL1736621N
Urbanisme et aménagement
Note
Date de signature : 02-05-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Note du 11 janvier 2016 remplaçant l’annexe X de la circulaire DNP no 00-2 du 15 février 2000 relative à la déconcentration de décisions administratives individuelles relevant du ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement dans les domaines de la chasse, de la faune et de la flore sauvages
DEVL1526119N
Urbanisme et aménagement
Note
Date de signature : 11-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Thème : Transports
Note de service DPMA/SDAEP du 8 juin 2012 relative à la mise en oeuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 6 avril 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée
DEVM1225338N
Transports
Note
Date de signature : 08-06-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Note technique du 13 mars 2015 relative à la mise en œuvre du programme opérationnel FEP – arrêt temporaire d’activité du 28 janvier 2015 au 30 avril 2015, pour les chalutiers pélagiques ciblant le bar en zone CIEM IV b-c, VII a et VII d à k (mesure 1.2, article 24-1-iii – arrêt temporaire et mesure 1.5.5 article 27 – formation).
DEVM1506355N
Transports
Note
Date de signature : 13-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
Document principal
Note technique du 22 janvier 2015 relative à la définition des modalités du versement de l’aide mise en place en faveur des entreprises de pêche impactées par l’équipement obligatoire en dispositif VMS, suite à l’arrêté ministériel du 22 janvier 2015 créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) en Manche-Est (division CIEM VII d)
DEVM1508389N
Transports
Note
Date de signature : 22-01-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Note technique du 25 février 2015 relative à la certification de sûreté d’un navire battant pavillon français (guide à destination des armateurs de navire sous pavillon français)
DEVT1504157N
Transports
Note
Date de signature : 25-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Note technique du 10 avril 2015 relative au traitement des pontons à usage professionnel
DEVT1507749N
Transports
Note
Date de signature : 10-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Note du 5 février 2015 relative à la consultation des commissions nautiques dans le cadre de la création d’installations liées aux énergies marines renouvelables
DEVT1501468N
Transports
Note
Date de signature : 05-02-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
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