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Décision n° 2009-05 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « infrastructure, aménagement, bâtiment »
DEVT0919651S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-06 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « maintenance améliorative et projets »
DEVT0919656S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-07 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « systèmes voyageurs »
DEVT0919658S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-08 du 20 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « supports techniques et méthodes »
DEVT0919664S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Arrêté du 21 août 2009 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Besançon (Doubs)
DEVT0919241A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-08-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-02 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires »
DEVT0919637S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-03 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
DEVT0919638S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-04 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « fluides, électromécanique, électricité »
DEVT0919648S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-016 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour l'unité « maintenance améliorative et projets (MAP) »
DEVT0919727S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-018 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour les ressources humaines
DEVT0919732S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-023 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour le groupe de soutien « pilotage gestion » et les missions « communication », « innovation », « prévention des risques professionnels » et « qualité environnement »
DEVT0919734S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-1 du 18 mars 2009 portant délégation de signature de Soledad VALENCIA-RISSETTO, responsable de l'unité « fluides, électromécanique, électricité », à Jean-Pierre BERRI, responsable de groupe « courants forts 1 »
DEVT0919739S
Transports
Décision
Date de signature : 18-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-09 du 20 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « pilotage gestion »
DEVT0919679S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-5016 du 9 mars 2009 portant délégation de signature de Pierre PONT, responsable de l'unité « maintenance améliorative et projets », à Daniel BERGERAT, responsable de l'entité « coordination pilotage et projets (C2P) »
DEVT0919742S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-010 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de M. Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour l'unité « fluides, électromécaniques, électricité (FEE) »
DEVT0919722S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-15 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires (I2F) »
DEVT0919723S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-5098 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « T2P Prolongement de Issy-Val de Seine à Paris, Porte de Versailles »
DEVT0919480S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-5139 du 27 mars 2009 portant délégation de signature de Philippe VAPPEREAU, responsable de l'unité « systèmes voyageurs », à Jean PRAT, délégué du responsable de l'unité « systèmes voyageurs (SVO) »
DEVT0919744S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-017 du 15 mai 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), à Philippe VAPPEREAU, responsable de l'unité « systèmes voyageurs (SVO) »
DEVT0919731S
Transports
Décision
Date de signature : 15-05-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 2009-031 du 15 juin 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour le groupe de soutien « support technique et méthodes (STM) »
DEVT0919748S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2009
Date de publication : 25-09-2009
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Arrêté du 15 septembre 2009 portant déclassement d'un immeuble du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune d'Avril-sur-Loire (Nièvre)
DEVT0920682A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Eric GIRAUD-DESJUZEUR, chargé de mission CDG Express
DEVT0921165S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Véronique DELABARE-HUARD, chargée de projets à la direction d'Ile-de-France
DEVT0921191S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jérôme CALLAND, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921291S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Benjamin LETOURNEUR, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921303S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrick PERIN, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921157S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Stéphane MENARD, chef du projet Tangentielle Nord
DEVT0921160S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain SAILLARD, chef du service des projets d'investissement
DEVT0921162S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Daniel SIGURET, chef du projet RER B
DEVT0921164S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Régis KAIL, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921306S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Sébastien REYTER, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921319S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Tung NGUYEN, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921322S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Frédérique EVRARD, chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921325S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Olivier MILAN, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0921328S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 3 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Thomas HELBERT, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0920770S
Transports
Décision
Date de signature : 03-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Anne FLORETTE, directrice du foncier et de l'immobilier, et à M. Gilles SCHNEBELEN, directeur du service support et pilotage
DEVT0921124S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrick TRANNOY
DEVT0921333S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET
DEVT0921338S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 16 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET, directeur du service sécurité et exploitation et à M. Jean-Louis ROHOU, secrétaire général
DEVT0921331S
Transports
Décision
Date de signature : 16-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 17 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET, directeur du service sécurité et exploitation et à M. Jean-Louis ROHOU, secrétaire général
DEVT0921335S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 21 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain CUCCARONI, directeur des opérations LGV Est-européenne
DEVT0921460S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 21 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain CUCCARONI, directeur des opérations LGV Est-européenne
DEVT0921463S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 24 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Pascal BIDAN, directeur du projet contournement Nîmes-Montpellier
DEVT0921444S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 24 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Pascal BIDAN, directeur du projet contournement Nîmes-Montpellier
DEVT0921448S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
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Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Michel BOUSSEAUD, adjoint au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire
DEVT0921440S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 10-10-2009