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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
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Publié le : 10-01-2012
Décision n° DSNA/D 11-0258 du 14 décembre 2011 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
DEVA1132713S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision du 12 décembre 2011 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
DEVP1133920S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° AD 2011-36 du 13 décembre 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1134022S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision du 13 décembre 2011 relative à l'agrément du laboratoire d'essais de la société ARDI SA
DEVP1132875S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° 2011-71 du 30 novembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au responsable du processus courrier d'entreprise de l'unité gestion des espaces et services (GES) du département espaces et patrimoine (ESP)
TRAT1134561S
Transports
Décision
Date de signature : 30-11-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° MRB 2011-5188 du 12 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au délégué du directeur du département
TRAT1134613S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° 60/D/2011 du 13 décembre 2011 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la région Sud
DEVA1134997S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° SNA-O/D 278 du 13 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Ouest (SNA/O)
DEVA1134275S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° 164 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134781S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision n° 165 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134782S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
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