Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2009
Publié le : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5091 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pascal BODART, chef du projet « Création de PR sur la Ligne 1 »
DEVT0915234S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5117 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. François JASMIN, chef du projet « Ouragan L 13 MOT/L 13 »
DEVT0915901S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5118 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Etienne MEURIC, chef du projet « Rénovation MF 77 »
DEVT0915917S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5119 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Etienne MEURIC, chef du projet « ASVA/SISVE »
DEVT0915920S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'établissement des diagnostics de sécurité des tunnels routiers d'une longueur supérieure à 300 mètres
DEVT0913551C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Circulaire du 20 juillet 2009 relative aux auto-entrepreneurssouhaitant exercer la profession de transporteur routier
DEVT0906285C
Transports
Circulaire
Date de signature : 20-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Avis relatif aux accords multilatéraux signés par la France, en vigueur dans le transport routier et ferroviaire des marchandises dangereuses
DEVP0913404V
Transports
Avis
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5124 du 1er mai 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Nicolas DERRIEN, responsable du groupe de soutien achats et à Me FERNANDEZ, M. LE METAYER, M. DABADIE, M. ICARD, M. NAUD, et M. HENDRICKX, acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT0915955S
Transports
Décision
Date de signature : 01-05-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° AD 2009-37 du 5 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911537S
Transports
Décision
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision du 15 juin 2009 portant modification de la dénomination de la route nationale n° 333
DEVT0917057S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 09-02 du 13 juillet 2009 portant subdélégation de signature pour l'exercicede la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0914149S
Transports
Décision
Date de signature : 13-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Publié le : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF)
DEVT0915305S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915311S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées
DEVT0915313S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
DEVT0915316S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5114 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Joël SOLARD, chef du projet « L. 8 Prolongement de la ligne de Créteil-Préfecture à Créteil-Parc des sports »
DEVT0915830S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5116 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, chef du projet « L. 13 Prolongement à Asnières-Gennevilliers »
DEVT0915846S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 24 mars 2009 portant délégation de signature au directeur général adjoint commercial (RFF)
DEVT0915289S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 27 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service finance et gestion des flux (RFF)
DEVT0915359S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 12 janvier 2009 portant délégation de signature au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915374S
Transports
Décision
Date de signature : 12-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 5 février 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (RFF)
DEVT0915624S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 5 février 2009 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (RFF)
DEVT0915625S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 20 février 2009 portant délégation de signature au directeur général adjoint finances et achats, au chef du service comptabilité et systèmes d'information et au chef du service finances et gestion des flux et secrétaire général
DEVT0915616S
Transports
Décision
Date de signature : 20-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5097 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « T2B Prolongement La Défense-Bezons »
DECT0915362S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5099 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Claire BLANCHARD, chef du projet « TVM Mise à niveaux des équipements »
DEVT0915385S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
Aucun
résultat