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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2011
364 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision du 26 janvier 2011 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1103873S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 1er février 2011 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1101824S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72771/01/15
DEVP1030671S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement n°s AD/BB/60143, AD/CH/60135 et AD/CH/67551
DEVP1101479S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BA/65443
DEVP1100817S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 23 février 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1103902S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision BSEI n° 10-194 du 20 décembre 2010 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif au suivi en service des cylindres sécheurs de type Yankee et frictionneur utilisés dans l'industrie papetière
DEVP1031151S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
Document principal
Décision BSEI n° 10-199 du 23 décembre 2010 relative aux modalités de contrôle en service d'équipements sous pression mis sur le marché par la société TETRA PAK Processing SNC
DEVP1031315S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
Document principal
Décision BSEI n° 2010-203 du 23 décembre 2010 portant reconnaissance du guide professionnel relatif aux canalisations dont la surface projetée au sol ne dépasse pas 500 m² prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP1032595S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
Document principal
Décision AD n° 2010-63 du 28 décembre 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1033068S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
Document principal
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