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Type de document
Arrêté
8
Avenant
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
47
Décision
261
Note
8
Thématique
Aviation civile
330
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
39
Circulation aérienne
29
Organisation des services
330
Personnel navigant
2
Ressource humaine
21
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
58
2020
23
2021
81
2022
88
2023
63
2024
15
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Mots clés: Organisation des services
330 documents trouvés
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Publié le : 31-12-2021
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre la direction de la technique et de l’innovation et le secrétariat inter-régional Sud.
TRAA2137298X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest et le secrétariat inter-régional Ouest.
TRAA2137310X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre le SNA/Ouest et le secrétariat inter-régional Ouest. [Abrogée par la convention de délégation de gestion du 22 juin 2022 entre le Service de la navigation aérienne Ouest (SNA-Ouest) et et le secrétariat interrégional Ouest. _TREA2209583X].
TRAA2137337X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre le service de la navigation aérienne sud et le secrétariat inter-régional Sud.
TRAA2137299X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Publié le : 30-12-2021
Décision du 20 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2137905S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Publié le : 29-12-2021
Décision du 14 décembre 2021 portant délégation de signature (direction du numérique).
TRAA2137698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 29-12-2021
Document principal
Publié le : 28-12-2021
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138030X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138035X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138036X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 23 juin 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138037X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Publié le : 25-12-2021
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre le Service de la navigation aérienne Centre-Est et le Secrétariat inter-régional Centre-Est.
TRAA2137284X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 20 décembre 2021 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2137108X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 20 décembre 2021 entre le service de la navigation aérienne Nord Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2137114X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est et le secrétariat inter-régional Sud-Est.
TRAA2137288X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre le service de la navigation aérienne Sud-Sud-Est et le secrétariat inter-régional Sud-Est.
TRAA2137435X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 20 décembre 2021 entre la Direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est et le Secrétariat inter-régional Centre-Est.
TRAA2137283X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Publié le : 24-12-2021
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre le centre en route de navigation aérienne Sud-Est et le secrétariat inter-régional Sud-Est.
TRAA2137291X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 17 décembre 2021 entre la direction des opérations et le secrétariat inter-régional Nord.
TRAA2137353X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre la DSAC-Nord et le secrétariat inter-régional Nord.
TRAA2137352X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre la direction du numérique et le secrétariat inter-régional Nord. (Abrogée par la Convention de délégation de gestion du 5 août 2022 entre la direction du numérique et le secrétariat inter-régional Nord TREA2209575X).
TRAA2137351X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 16 décembre 2021 entre le Service technique de l’aviation civile et le secrétariat inter-régional Grand Paris.
TRAA2137342X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 16-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre les Services de la Navigation Aérienne du Grand Sud-Ouest et le Secrétariat Inter-régional Sud-Ouest.
TRAA2137306X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre le service de la navigation aérienne Sud-Est et le secrétariat inter-régional sud-Est.
TRAA2137294X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Publié le : 23-12-2021
Décision du 14 décembre 2021 portant modification de la composition du comité hygiène, sécurité et des conditions de travail de la direction du numérique.
TRAA2137137S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 23-12-2021
Document principal
Décision du 14 décembre 2021 portant modification de la répartition des sièges et de la composition du comité technique de la direction du numérique.
TRAA2126656S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 23-12-2021
Document principal
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