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Aviation civile
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Défense et Sécurité
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Développement durable
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Énergie
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Logement et construction
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Mer
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Nature
2
Paysage et sites
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Prévention des risques
8
Transports
18
Mots clés
Aérodrome
3
Aéronef
10
Circulation aérienne
6
Gaz à effet de serre (GES)
2
Organisation des services
48
Ressource humaine
2
Transport aérien
1
Année de publication
2021
237
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2021
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Publié le : 24-03-2021
Décision du 18 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2106847S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-03-2021
Date de publication : 24-03-2021
Document principal
Publié le : 23-03-2021
Décision du 16 mars 2021 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Brive et Paris (Orly) au syndicat mixte pour la création, l’aménagement et la gestion de l’aérodrome de Brive-Souillac.
TRAA2104196S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-03-2021
Date de publication : 23-03-2021
Document principal
Lien
Décision du 17 mars 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).[abrogée par la décision du 11 juin 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne) TRAA2117156S].
TRAA2104885S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-03-2021
Date de publication : 23-03-2021
Document principal
Décision du 17 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).
TREA2106846S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-03-2021
Date de publication : 23-03-2021
Document principal
Publié le : 20-03-2021
Décision du 17 mars 2021 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2108183S
Mer
Décision
Date de signature : 17-03-2021
Date de publication : 20-03-2021
Document principal
Décision du 15 mars 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2107864S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-03-2021
Date de publication : 20-03-2021
Document principal
Publié le : 19-03-2021
Décision du 28 janvier 2021 portant nomination au sein du comité d’orientation pour la recherche appliquée en génie civil.
TRED2102118S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2021
Date de publication : 19-03-2021
Document principal
Publié le : 17-03-2021
Décision du 15 mars 2021 modifiant la décision du 1er octobre 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2106514S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-03-2021
Date de publication : 17-03-2021
Document principal
Publié le : 16-03-2021
Décision n° 210007 du 15 mars 2021 portant subdélégation de signature pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire (Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA2108405S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-03-2021
Date de publication : 16-03-2021
Document principal
Publié le : 13-03-2021
Décision du 10 mars 2021 autorisant la société Stoneridge Electronics à réaliser des essais sur route avec un capteur de vitesse non homologué relié à un tachygraphe numérique homologué.
TRAT2105923S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2021
Date de publication : 13-03-2021
Document principal
Décision du 10 février 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A750.
TRAT2107331S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2021
Date de publication : 13-03-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 12-03-2021
Décision du 8 mars 2021 portant renouvellement de la personnalité qualifiée du référent déontologue de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2107805S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-03-2021
Date de publication : 12-03-2021
Document principal
Publié le : 11-03-2021
Décision du 9 mars 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2107407S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-03-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106493S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106492S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Publié le : 09-03-2021
Décision du 2 mars 2021 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106477S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-03-2021
Date de publication : 09-03-2021
Document principal
Décision du 2 mars 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106491S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-03-2021
Date de publication : 09-03-2021
Document principal
Publié le : 05-03-2021
Décision du 3 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). [Abrogée par décision du 25 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest) NOR TREA2106867S].
TREA2106865S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2021
Date de publication : 05-03-2021
Document principal
Publié le : 04-03-2021
Décision du 26 février 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2105299S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 04-03-2021
Document principal
Publié le : 02-03-2021
Décision du 25 février 2021 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
TRET2105612S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2021
Date de publication : 02-03-2021
Document principal
Publié le : 27-02-2021
Décision du 25 février 2021 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2103927S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-02-2021
Date de publication : 27-02-2021
Document principal
Publié le : 25-02-2021
Décision du 19 février 2021 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation horaires sur les aérodromes.
TRAA2101346S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-02-2021
Date de publication : 25-02-2021
Document principal
Décision du 23 février 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2105708S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-02-2021
Date de publication : 25-02-2021
Document principal
Publié le : 24-02-2021
Décision du 9 décembre 2020 portant sanction administrative à l’encontre de Monsieur Jean-Francois Duflo, ancien vice-président et président du comité interprofessionnel du logement (CIL) Action Logement Nord.
LOGL1913990S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 09-12-2020
Date de publication : 24-02-2021
Document principal
Décision du 9 décembre 2020 portant sanction administrative à l’encontre de Monsieur Thibault de Maillard, ancien-Président du comité interprofessionnel du logement (CIL) Action Logement Nord.
LOGL1913974S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 09-12-2020
Date de publication : 24-02-2021
Document principal
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