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Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
Publié le : 25-12-2014
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Arrêté du 8 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1428894A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Arrêté du 8 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre l’année 2015
DEVK1428970A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Arrêté du 8 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2015
DEVK1428971A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Arrêté du 8 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre l’année 2015
DEVK1428975A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Décision BSEI no 14-119 du 8 décembre 2014 portant modification de la décision BSEI no 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
DEVP1428506S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Note du 4 décembre 2014 relative à la consultation du public en 2014-2015 au titre de la directive-cadre sur l’eau, de la directive inondation et de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin
DEVP1427627N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 04-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Décision ND-MOP no 2014-5015 du 8 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet nouvelles stations ligne 14 à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP
DEVT1427764S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Décision ND-MOP no 2014-5020 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au maître d’ouvrage du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen (RATP)
DEVT1423776S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Décision ND-VAL no 2014-16 du 25 septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l’unité logistique distribution revente (LDR) RATP
DEVT1423534S
Transports
Décision
Date de signature : 25-09-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Décision du 3 décembre 2014 portant organisation des délégations au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1427543S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
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