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Type de document
Annexe
156
Arrêté
416
Autre
26
Avis
18
Circulaire
139
Convention
1
Décision
194
Instruction
16
Note
62
Rectificatif
1
Thématique
Nature
1029
Mots clés
Biodiversité
146
Document opposable
3
Organisation des services
3
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
11
2000
7
2001
19
2002
20
2003
7
2004
11
2005
22
2006
20
2007
9
2008
12
2009
69
2010
64
2011
56
2012
50
2013
59
2014
70
2015
72
2016
79
2017
51
2018
37
2019
45
2020
42
2021
76
2022
68
2023
35
2024
18
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature
1029 documents trouvés
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50
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Publié le : 31-12-2020
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Lauzière (zone spéciale de conservation).
TREL2031123A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Adrets de Tarentaise (zone spéciale de conservation).
TREL2031118A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Lien
Publié le : 30-12-2020
Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Lac Léman » (zone de protection spéciale).
TREL2034458A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Euille (zone spéciale de conservation).
TREL2031154A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée et palus du Moron.
TREL2031152A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux du Boën, Ban et Font d'Aix (zone spéciale de conservation).
TREL2031088A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier nord (zone spéciale de conservation).
TREL2031084A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier sud (zone spéciale de conservation).
TREL2031090A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Publié le : 19-12-2020
Note technique du 8 décembre 2020 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « Gestion des ressources naturelles 2020 ».
TREL2032963N
Nature
Note
Date de signature : 08-12-2020
Date de publication : 19-12-2020
Document principal
Publié le : 21-11-2020
Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.
TREL2021297A
Nature
Annexe
Date de signature : 14-10-2020
Date de publication : 21-11-2020
Document principal
Lien
Publié le : 28-10-2020
Arrêté du 27 octobre 2020 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2025898A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-10-2020
Date de publication : 28-10-2020
Document principal
Publié le : 24-10-2020
Annexe à l'arrêté du 12 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.
TREL2021289A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-10-2020
Date de publication : 24-10-2020
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 6 août 2020 modifiant l’arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone spéciale de conservation).
TREL2020425A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 24-10-2020
Document principal
Lien
Publié le : 13-10-2020
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 17 janvier 2020 et le 23 septembre 2020.
TREL2002508S
Nature
Décision
Date de publication : 13-10-2020
Document principal
Publié le : 10-10-2020
Arrêté du 6 octobre 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2024711A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-10-2020
Date de publication : 10-10-2020
Document principal
Arrêté du 06 octobre 2020 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2024778A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-10-2020
Date de publication : 10-10-2020
Document principal
Publié le : 12-09-2020
Arrêté du 10/09/2020 portant commissionnement et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2020862A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-09-2020
Date de publication : 12-09-2020
Document principal
Publié le : 05-08-2020
Arrêté du 03/08/2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2018148A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-08-2020
Date de publication : 05-08-2020
Document principal
Note d’abrogation du 21 avril 2020 relative à l’indemnisation des dommages causés par le loup.
TREL2000760N
Nature
Note
Date de signature : 21-04-2020
Date de publication : 05-08-2020
Document principal
Publié le : 24-07-2020
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Tuffières du Vercors.
TREL1917786A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 24-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Publié le : 20-06-2020
Arrêté du 15 juin 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2014149A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-06-2020
Date de publication : 20-06-2020
Document principal
Publié le : 06-06-2020
Arrêté du 4 juin 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2006490A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-06-2020
Date de publication : 06-06-2020
Document principal
Publié le : 30-05-2020
Décision du 22 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage.
TREL2013125S
Nature
Décision
Date de signature : 22-05-2020
Date de publication : 30-05-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision 14 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Agence française pour la biodiversité.
TREL2013133S
Nature
Décision
Date de signature : 14-05-2020
Date de publication : 30-05-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 28-04-2020
Arrêté du 24 avril 2020 portant agrément d'un site naturel de compensation – site de Cossure, commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône).
TREL1936865A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-04-2020
Date de publication : 28-04-2020
Document principal
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