Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
Ministère de la Transition Energétique
Ministère de la Mer
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER
Menu principal
Bulletin Officiel
Toggle navigation
Documents opposables
Aide
Nouveautés
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Année de publication
Mois de publication
Jour de publication
Période de publication
entre le
et le
Année de signature
Mois de signature
Jour de signature
Période de signature
entre le
et le
Rechercher
Filtres
Type de document
Convention
295
Thématique
Administration générale
123
Aviation civile
116
Développement durable
5
Énergie
6
Équipement
33
Logement et construction
1
Mer
5
Nature
1
Prévention des risques
2
Transports
3
Mots clés
Action sociale
2
Organisation des services
49
Année de publication
1999
5
2000
6
2001
15
2002
5
2003
19
2004
18
2005
12
2006
16
2007
4
2008
9
2009
2
2010
1
2011
4
2012
0
2013
3
2014
3
2015
1
2016
9
2017
3
2018
4
2019
13
2020
8
2021
53
2022
42
2023
20
2024
20
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Convention
295 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Type de document : Convention
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 29 juin 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
TRAA2115640X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 29-06-2021
Date de publication : 01-07-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2034075X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2034077X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2034078X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2035154X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.
TRAA2033670X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
TRAA2034073X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2034082X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2104532X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 9 février 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
TRAA2034081X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2104695X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.
TRAA2104434X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
TRAA2104689X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2104531X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Convention du 14 novembre 2020 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du débat public relatif au sixième appel d’offre d’éolien en mer.
CNPG2102889X
Énergie
Convention
Date de signature : 14-11-2020
Date de publication : 09-02-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion et d’ordonnancement du 17 mars 2021 relative aux personnels des ouvriers des parcs et ateliers et des contractuels dits « Berkani » relevant du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2122875X
Administration générale
Convention
Date de signature : 17-03-2021
Date de publication : 27-07-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Convention de délégation de gestion et d’ordonnancement du 16 mars 2021 relative aux personnels des administrateurs des affaires maritimes relevant du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2122874X
Administration générale
Convention
Date de signature : 16-03-2021
Date de publication : 27-07-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Convention de délégation de gestion du 25 janvier 2022 entre la sous-direction financière de la Direction des services de la navigation aérienne et la Sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion du Secrétariat général de la Direction générale de l’Aviation Civile.
TRAA2137281X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 25-01-2022
Date de publication : 02-02-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 25 février 2022 relative à la maîtrise d’œuvre du système d’information des services intégrés de l'accueil et de l'orientation (SIAO).
TREI2207732X
Administration générale
Convention
Date de signature : 25-02-2022
Date de publication : 24-03-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 1er mars 2022 entre la Sous-Direction des compétences et des ressources humaines et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TRAA2206692X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-03-2022
Date de publication : 10-03-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 3 août 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique.
TREK2218999X
Administration générale
Convention
Date de signature : 03-08-2022
Date de publication : 11-08-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 28 juin 2022 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest et le secrétariat interrégional Ouest.
TREA2209585X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-06-2022
Date de publication : 30-08-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 5 août 2022 entre la direction du numérique et le secrétariat inter-régional Nord.
TREA2209575X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 05-08-2022
Date de publication : 21-04-2023
Document principal
Convention de délégation de gestion du 28 juillet 2022 entre les services de la navigation aérienne Région Parisienne et le secrétariat inter-régional Nord.
TREA2209570X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-07-2022
Date de publication : 21-04-2023
Document principal
Convention de délégation de gestion du 30 mars 2023 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Echelon central et le secrétariat inter-régional Océan Indien.
TREA2308966X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 30-03-2023
Date de publication : 18-04-2023
Document principal
Aucun résultat
<<
<
8
9
10
11
12
Retour au menu