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Type de document
Annexe
11
Arrêté
212
Autre
28
Avenant
3
Avis
8
Circulaire
105
Convention
1
Décision
390
Instruction
14
Note
3
Thématique
Administration générale
134
Aviation civile
53
Développement durable
45
Énergie
26
Logement et construction
57
Mer
13
Nature
64
Prévention des risques
177
Sécurité et circulation routières
19
Transports
184
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
775
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2010
775 documents trouvés
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25
50
100
Thème : Urbanisme et aménagement
Circulaire du 31 décembre 2009 relative au rôle des services de l'Etat chargés de l'urbanisme et de l'environnement dans la mise en oeuvre des dispositions sur l'aménagement commercial
DEVU1000389C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 31-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Circulaire du 18 décembre 2009 relative au développement et au contrôle des centrales photovoltaïques au sol
DEVU0927927C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 11 janvier 2010 portant délégation de signature au directeur de l'action territoriale et au directeur administratif financier
DEVU1002183S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 11-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Thème : Transports
Décision du 18 novembre 2009 portant création du comité de suivi de l'engagement national pour le fret ferroviaire
DEVT0931615S
Transports
Décision
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Décision du 16 décembre 2009 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens au responsable de l'unité protection et prestations sociales du département gestion et innovation sociales
DEVT0931674S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2009 portant déclassement de parcelles bâties relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur les territoires des communes d'Arzviller (Moselle) et d'Henridorff (Moselle)
DEVT0928651A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 10 décembre 2009 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise)
DEVT0928344S
Transports
Décision
Date de signature : 10-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 10 juillet 2007 portant délégation de signature au directeur de la prospective et du budget
DEVT1001339S
Transports
Décision
Date de signature : 10-07-2007
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision n° 10-1 du 7 janvier 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1001034S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Arrêté du 22 janvier 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Strasbourg (Bas-Rhin)
DEVT0930226A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature de la directrice du foncier et de l'immobilier aux directeurs en cas d'absence ou d'empêchement
DEVT1001965S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision du 15 octobre 2009 portant délégation de signature du directeur régional Rhône-Alpes et Auvergne aux assistantes
DEVT1002116S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision du 26 novembre 2009 portant sur la poursuite des études relatives à la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
DEVT1004177S
Transports
Décision
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Circulaire du 10 février 2010 relative au contrôle technique routier des véhicules lourds de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes et des véhicules de transport de personnes de plus de neuf places, conducteur compris
DEVT1004655C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 1er février 2010 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille et à l'adjointe au chef du département autorisations
DEVT1004757S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision n° 10-2 du 23 février 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1005962S
Transports
Décision
Date de signature : 23-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Circulaire n° SG04728 du 23 juin 2010 relative à la dématérialisation des procédures des demandes de permission de voirie et des demandes d'arrêtés de police de circulation sur le réseau routier national non concédé
DEVT1015774C
Transports
Circulaire
Date de signature : 23-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018944S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018945S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT),
DEVT1018947S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018949S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Arrêté du 23 juillet 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fresnes-sur-Escaut (Nord)
DEVT1019756A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018928S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 février 2010 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Artois-Picardie et du comité de bassin Artois-Picardie
DEVT1007378S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision n° 2010-5114 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage de la modernisation du métro, du RER et du matériel roulant ferroviaire
DEVT1007666S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
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