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Annexe
2
Arrêté
269
Autre
51
Avenant
37
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
116
Décision
1373
Instruction
44
Note
39
Thématique
Aviation civile
1946
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
13
Aéronef
49
Circulation aérienne
40
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
327
Personnel navigant
3
Ressource humaine
51
Transport aérien
10
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
67
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
1946 documents trouvés
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50
100
Thème : Aviation civile
Circulaire n° 090494 du 25 mai 2009 relative au conventionnement des entreprises ou organismes de formation à la sûreté de l'aviation civile
DEVA0916084C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Décision n° 7 du 3 mars 2009 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision n° 451 du 23 septembre 2008)
DEVA0906455S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Instruction du 3 mars 2009 fixant le contenu de la formation complémentaire aux zones exiguës prise en application de l'arrêté du 6 mai 1995 modifié relatif aux aérodromes et autres emplacements utilisés par des hélicoptères
DEVA0905459J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Contrat de régulation économiqueentre l'Etat et Aéroport Toulouse - Blagnac 2009-2013
DEVA0911793X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0910922A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0151 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0918513S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-08-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Délégation de gestion du 2 juin 2009 relative à la gestion du patrimoine immobilier du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA0917855X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination des membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0913765A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination de la présidente du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0915888A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Décision du 22 juillet 2009 portant organisation du cabinet du directeur général de l'aviation civile
DEVA0917478S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0150 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0918504S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-08-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Décision ENAC/DG n° 64-2009 du 8 juin 2009 portant délégation de signature
DEVA0912855S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Délégation de gestion du 12 juin 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0913842X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Délégation de gestion du 8 juin 2009relative à la gestion de programme d'opérations de génie civil
DEVA0913882X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision n° 13/CEDRE du 8 janvier 2009 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA0906783S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0024 du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0913790S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 4 février 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA0903527S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 29 avril 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est)
DEVA0911151S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 2 juin 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA0913218S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0119 du 2 juin 2009 portant modification de la décision DSNA/D n° 09-0024 du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0913799S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 090099 du 29 avril 2009 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
DEVA0909817S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Décision du 18 juin 2009 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0913925S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision du 6 juillet 2009 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0915566S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision du 16 juillet 2009 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0915913S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 090100 du 29 avril 2009 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA0910098S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Délégation de gestion du 31 décembre 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil et de bâtiments pour le compte du CRNA-O
DEVA0910431X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-12-2008
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Circulaire DSNA/D n 090103 du 6 mai 2009 portant sur la mise en doute de la compétence pratique des contrôleurs
DEVA0908561C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Délégation de gestion du 31 mars 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0910714X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-03-2008
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 6 mai 2009 portant abrogation de l'arrêté du 22 décembre 2003 portant création de commissions spéciales chargées du traitement des cas des contrôleurs éprouvant des difficultés pratiques dans l'exercice de leur qualification dans les organismes de la circulation aérienne
DEVA0908631A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile
DEVA0911582A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision n° 128/SNA-CE/D du 15 novembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme de Clermont-Ferrand Auvergne
DEVA1241117S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° 063/SNA-CE/D du 9 mai 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Centre-Est (SNA/CE)
DEVA1241126S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-05-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision du 14 janvier 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1300968S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision du 14 janvier 2013 portant délégation des signatures des pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1300970S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision n° 450 du 31 mai 2012 fixant la composition du comité technique de proximitédu service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1225159S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Décision du 6 novembre 2012 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile
DEVA1238671S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Délibération n° 120-3 du 26 octobre 2012 approuvant la publication des actes réglementaires de l'École nationale de l'aviation civile sur ses sites Internet et Intranet
DEVA1238893X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 26-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Délibération n° 120-6 du 26 octobre 2012 modifiant la délibération n° 118.6 du 30 mars 2012 portant création du cycle préparatoire ATPL
DEVA1238892X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 26-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Délibération n° 120-15 du 26 octobre 2012 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile approuvant les tarifs de l'école
DEVA1238891X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 26-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2012-165 du 9 novembre 2012 fixant les modalités et les critères d'accréditation des centres d'examen de certification des agents de sûreté
DEVA1240011S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 79 DSAC AG du 9 novembre 2012 relative à la création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1238200S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2012-166 du 9 novembre 2012 fixant les modalités d'organisation des sessions d'examen de certification des agents de sûreté
DEVA1240013S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 80 DSAC AG du 15 novembre 2012 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1238204S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2012 modifiant la concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac
DEVA1238771A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 19-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 20 mars 2013 autorisant l'accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d'urgence effectuées par hélicoptère
DEVA1306838S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Décision n° 13-7 du 23 janvier 2013 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne Sud-Est (SNA SE) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1303088S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 10748-2013 du 24 janvier 2013 désignant les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1303741S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 10749-2013 du 28 janvier 2013 portant désignation des membresdu comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
DEVA1303733S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2013-12 du 30 janvier 2013 portant délégation de signature
DEVA1303009S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Arrêté du 13 février 2013 modifiant la concession de l'aérodrome de Dijon-Longvic
DEVA1237393A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 13-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
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