-
Arrêté du 4 août 2003 réglementant les tirs d'élimination dans le parc national des Cévennes (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430009A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-08-2003
Date de publication : 15-03-2004
-
Arrêté du 9 janvier 2004 portant modification de l'arrêté du 4 août 2003 réglementant la chasse dans le parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2003-2004 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430008A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-01-2004
Date de publication : 15-03-2004
-
Arrêté du 16 juillet 2004 réglementant les tirs d'élimination dans le parc national des Cévennes pour la campagne 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430293A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-07-2004
Date de publication : 30-09-2004
-
Arrêté du 4 novembre 2004 modifiant un arrêté de création de réserve biologique (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430410A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
-
Arrêté du 16 août 2004 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430310A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-08-2004
Date de publication : 15-11-2004
-
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430415A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
-
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430416A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
-
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430417A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
-
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430411A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
-
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430412A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
-
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430413A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
-
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430414A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
-
Arrêté du 26 novembre 2004 portant modification d'un arrêté portant création de réserve biologique (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540042A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
-
Arrêté du 26 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540043A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
-
Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540158A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-03-2005
Date de publication : 30-06-2005
-
Arrêté du 26 avril 2005 modifiant l'arrêté du 25 août 2003, définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540208A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
-
Arrêté du 9 mars 1999 prorogeant la validité de l'arrêté du 4 mars 1993 relatif à la lutte contre l'espèce Caulerpa taxifolia (Journal offciel du 28 mai 1999)
ATEN9980128A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-03-1999
Date de publication : 22-10-1999
-
Arrêté du 17 mars 1999 relatif au budget pour 1999 du Parc national du Mercantour (Journal officiel, du 17 avril 1999)
ATEN9980147A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-03-1999
Date de publication : 08-06-1999
-
Arrêté du 17 août 2005 réglementant les tirs d'élimination dans les zones interdites à la chasse du Parc national des Cévennes pour la campagne 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540329A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-08-2005
Date de publication : 30-10-2005
-
Arrêté du 17 août 2005 réglementant l'activité cynégétique en zone ouverte à la chasse du Parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540330A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-08-2005
Date de publication : 30-10-2005
-
Arrêté du 2 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 17 août 2005 réglementant les tirs d'élimination dans les zones interdites à la chasse du Parc national des Cévennes pour la campagne 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650000A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-01-2006
Date de publication : 30-01-2006
-
Arrêté du 2 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 17 août 2005 réglementant l'activité cynégétique en zone ouverte à la chasse du Parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650001A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-01-2006
Date de publication : 30-01-2006
-
Arrêté du 20 juillet 2006 réglementant la chasse du grand gibier dans le Parc national des Cévennes pour la campagne 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650380A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-07-2006
Date de publication : 15-09-2006
-
Arrêté du 20 juillet 2006 réglementant les tirs d'élimination dans le cœur (ex-zone centrale) du Parc national des Cévennes pour la campagne 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650381A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-07-2006
Date de publication : 15-09-2006
-
Arrêté du 9 août 2006 réglementant la chasse du petit gibier dans le Parc national des Cévennes pour la campagne 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650492A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-08-2006
Date de publication : 30-09-2006
-
Arrêté du 31 octobre 2012 relatif à la protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus)
DEVL1238179A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
-
Arrêté du 31 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1238263A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 25-02-2013
-
Arrêté du 21 décembre 2012 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence des aires marines protégées
DEVL1241835A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-12-2012
Date de publication : 25-02-2013
-
Arrêté du 17 juin 2013 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
DEVL1313983A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 25 juin 2013 portant approbation de l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1316627A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 2 juillet 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
DEVL1316782A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
-
Arrêté du 26 juin 2013 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1315442A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
-
Arrêté du 1er décembre 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1632363A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
-
Arrêté du 21 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc amazonien de Guyane
DEVL1630612A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-10-2016
Date de publication : 10-12-2016
-
Arrêté du 14 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 7 juin 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1629665A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-06-2016
Date de publication : 10-12-2016
-
Arrêté du 16 septembre 2016 portant nomination des présidents du conseil de surveillance et d’orientation et du conseil scientifique de l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur
LHAL1625921A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-09-2016
Date de publication : 25-10-2016
-
Arrêté du 21 septembre 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1622871A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-10-2016
-
Arrêté du 17 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
TREL1719760A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
-
Arrêté du 26 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national des écrins
DEVL1701697A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-01-2017
Date de publication : 25-08-2017
-
Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
DEVL1702199A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-01-2017
Date de publication : 25-08-2017
-
Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVL1702223A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-01-2017
Date de publication : 25-08-2017
-
Arrêté interpréfectoral du 19 mai 2017 portant modification de la concession d’utilisation du domaine public maritime au titre de l’article L. 2124-3 du code général de la propriété des personnes publiques et de l’autorisation au titre de l’article 10 du décret no 2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique et la zone de protection écologique ainsi qu’au tracé des câbles et pipelines sous-marins, pour l’installation du télescope sous-marin MEUST par le centre de physique des particules de Marseille - commune de La Seyne-sur-Mer
TREL1720299A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-05-2017
Date de publication : 25-08-2017
-
Arrêté du 20 avril 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1710286A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
-
Arrêté du 25 avril 2017 portant approbation du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1712223A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
-
Arrêté du 24 avril 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1711925A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
-
Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du parc national de La Réunion
DEVL1703792A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
-
Arrêté du 23 mars 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1708569A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
-
Arrêté du 3 mars 2017 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1706462A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-03-2017
Date de publication : 25-04-2017
-
Arrêté du 3 avril 2017 portant décision d’intérim dans les fonctions de directeur de l’agence des cinquante pas géométriques de Martinique (prolongation)
LHAL1710581A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-04-2017
Date de publication : 25-04-2017
-
Arrêté du 31 janvier 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1633534A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 28 juin 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
TREL1716825A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-06-2017
Date de publication : 10-07-2017
-
Arrêté du 30 mai 2017 modifiant l’arrêté du 29 avril 2016 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de gypaète barbu (Gypaetus barbatus) – Syndicat mixte du parc naturel régional de Corse
TREL1715944A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-05-2017
Date de publication : 10-07-2017
-
Arrêté du 11 mai 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de Grand hamster (Cricetus cricetus) – Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
DEVL1714215A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-05-2017
Date de publication : 25-06-2017
-
Arrêté du 24 août 2017 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de la Vanoise
TREL1723056A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
-
Arrêté du 2 mai 2019 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL1911773A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-05-2019
Date de publication : 03-05-2019
-
Arrêté du 20 décembre 2018 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1832444A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 23-01-2019
-
Arrêté du 11 juin 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1914275A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-06-2019
Date de publication : 15-06-2019
-
Arrêté du 18 juillet 2019 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1918523A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2019
Date de publication : 26-07-2019
-
Arrêté du 21 décembre 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
TREL1733973A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-12-2017
Date de publication : 25-02-2018
-
Arrêté du 13 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 9 février 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de Port-Cros
TREL1730778A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
-
Arrêté du 15 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national des Écrins
TREL1800599A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
-
Arrêté du 21 septembre 2017 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
TREL1725432A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-09-2017
Date de publication : 25-11-2017
-
Arrêté du 20 octobre 2017 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
TREL1711006A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
-
Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national du Mercantour
TREL1805191A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
-
Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Vanoise
TREL1804026A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
-
Arrêté du 28 mars 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des conduits échangeurs air/air sur appareil indépendant de chauffage au bois dans la réglementation thermique 2012 (JORF no 0081 du 7 avril 2018)
TERL1803689A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
-
Arrêté du 23 octobre 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants (JORF no 0253 du 28 octobre 2017)
TERL1725078A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
-
Arrêté du 12 mai 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de lynx boréal (Lynx lynx) - Centre Athénas
DEVL1714207A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-05-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Arrêté du 26 juin 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de grand hamster (Cricetus cricetus) - Institut pluridisciplinaire Hubert-Curien
TREL1718960A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Arrêté du 22 août 2017 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
TREL1722313A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-08-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Arrêté du 18 août 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens d’outarde canepetière (Tetrax tetrax) - centre d’études biologiques de Chizé (UMR 7372) et département des Deux-Sèvres
TREL1723414A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-08-2017
Date de publication : 25-02-2018
-
Arrêté du 29 mai 2018 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
TREL1814036A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
-
Arrêté du 31 mai 2018 relatif au commissionnement de gardes du littoral
TREL1811880A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
-
Arrêté du 10 novembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du parc national des Cévennes
DEVL1617229A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2016
Date de publication : 25-11-2016
-
Arrêté du 2 novembre 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1623782A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-11-2016
Date de publication : 25-11-2016
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Arrêté du 2 mars 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1605897A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-03-2016
Date de publication : 25-03-2016
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Arrêté du 14 avril 2016 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
DEVL1609089A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
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Arrêté du 14 avril 2016 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1609565A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
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Arrêté du 27 avril 2016 modifiant l’arrêté du 13 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1610299A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
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Arrêté du 3 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1627777A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-10-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 23 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1634297A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-11-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 21 décembre 2016 portant décision d’intérim dans les fonctionsde directeur de l’agence des cinquante pas géométriques de la Martinique
LHAL1636477A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
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Arrêté du 7 juin 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1611390A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-06-2016
Date de publication : 25-06-2016
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Arrêté du 29 juin 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1600314A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-06-2016
Date de publication : 10-08-2016
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Arrêté du 27 juillet 2016 désignant les opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint aux agents affectés au sein de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
DEVL1610191A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
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Arrêté du 28 juillet 2016 portant déclassement d’une parcelle relevant du domaine public fluvial de la Nive – commune Ustaritz (département des Pyrénées-Atlantiques)
DEVL1620921A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
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Arrêté du 1er août 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1619349A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-08-2016
Date de publication : 25-08-2016
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Arrêté du 26 juin 2016 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1615953A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2016
Date de publication : 25-07-2016
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Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1617044A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-07-2016
Date de publication : 25-07-2016
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Arrêté du 16 juin 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1615449A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
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Arrêté du 20 avril 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1609419A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
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Arrêté du 14 mars 2016 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1604482A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-03-2016
Date de publication : 25-04-2016
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Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc amazonien de Guyane
DEVL1603952A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
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Arrêté du 2 janvier 2017 relatif au ressort territorial dans lequel les fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature, exercent leurs fonctions
DEVL1635923A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
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Arrêté du 4 janvier 2017 relatif à l’uniforme porté par les agents commissionnés et assermentés des réserves naturelles dans l’exercice de leurs missions de police de l’environnement
DEVL1627899A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
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Arrêté du 9 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1700004A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
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Arrêté ministériel du 29 août 2018 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens d’ours brun (URSUS ARCTOS) – Office national de la chasse et de la faune sauvage
TREL1820587A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
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Arrêté du 29 août 2018 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
TREL1823228A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
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Arrêté du 30 octobre 2018 portant approbation du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
TREL1808980A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
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Arrêté du 31 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national du Mercantour
TREL1828690A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-10-2018
Date de publication : 25-11-2018