-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Eric GIRAUD-DESJUZEUR, chargé de mission CDG Express
DEVT0921165S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Véronique DELABARE-HUARD, chargée de projets à la direction d'Ile-de-France
DEVT0921191S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jérôme CALLAND, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921291S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Benjamin LETOURNEUR, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921303S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrick PERIN, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921157S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Stéphane MENARD, chef du projet Tangentielle Nord
DEVT0921160S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain SAILLARD, chef du service des projets d'investissement
DEVT0921162S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Daniel SIGURET, chef du projet RER B
DEVT0921164S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Régis KAIL, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921306S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Sébastien REYTER, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921319S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Tung NGUYEN, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921322S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Frédérique EVRARD, chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921325S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Olivier MILAN, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0921328S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 3 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Thomas HELBERT, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0920770S
Transports
Décision
Date de signature : 03-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à Mme Anne FLORETTE, directrice du foncier et de l'immobilier, et à M. Gilles SCHNEBELEN, directeur du service support et pilotage
DEVT0921124S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrick TRANNOY
DEVT0921333S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 15 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET
DEVT0921338S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 16 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET, directeur du service sécurité et exploitation et à M. Jean-Louis ROHOU, secrétaire général
DEVT0921331S
Transports
Décision
Date de signature : 16-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 17 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bernard CHARVET, directeur du service sécurité et exploitation et à M. Jean-Louis ROHOU, secrétaire général
DEVT0921335S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 21 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain CUCCARONI, directeur des opérations LGV Est-européenne
DEVT0921460S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 21 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Alain CUCCARONI, directeur des opérations LGV Est-européenne
DEVT0921463S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 24 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Pascal BIDAN, directeur du projet contournement Nîmes-Montpellier
DEVT0921444S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 24 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Pascal BIDAN, directeur du projet contournement Nîmes-Montpellier
DEVT0921448S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Michel BOUSSEAUD, adjoint au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire
DEVT0921440S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision n° 2009-25 du 1er septembre 2009 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement M2E à la responsable des ressources humaines du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (RATP)
DEVT0920906S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Yan PETERSCHMITT, chef du service des projets d'investissement
DEVT0921455S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bertrand WAHL, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0921458S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 3 août 2009 portant délégation de signature à M. Manuel LECONTE, directeur « clientèles et qualité du réseau »
DEVT0921389S
Transports
Décision
Date de signature : 03-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 28 août 2009 portant délégation de signature à M. Xavier GRUZ, directeur des opérations LGV Rhin-Rhône branche Est
DEVT0921341S
Transports
Décision
Date de signature : 28-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF)
DEVT0909095S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision DSNA/D n° 09-0083 du 14 avril 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément des sujets de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne
DEVA0908536S
Transports
Décision
Date de signature : 14-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF)
DEVT0909090S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF)
DEVT0909091S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF)
DEVT0909092S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF)
DEVT0909094S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision n° 2009-005 du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/EST]
DEVT0909298S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission audit [VNF]
DEVT0909560S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
-
Décision n° 2009-07 du 3 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au responsable ressources humaines du département BUS (RATP/bus)
DEVT0910283S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
-
Décision n° 2009-5124 du 1er mai 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Nicolas DERRIEN, responsable du groupe de soutien achats et à Me FERNANDEZ, M. LE METAYER, M. DABADIE, M. ICARD, M. NAUD, et M. HENDRICKX, acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT0915955S
Transports
Décision
Date de signature : 01-05-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° AD 2009-37 du 5 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911537S
Transports
Décision
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision du 15 juin 2009 portant modification de la dénomination de la route nationale n° 333
DEVT0917057S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 09-02 du 13 juillet 2009 portant subdélégation de signature pour l'exercicede la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0914149S
Transports
Décision
Date de signature : 13-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5121 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à Me Véronique HENRION, responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
DEVT0915924S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5122 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, maître d'ouvrage
DEVT0915943S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5123 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à Mme Anne-Sophie DUCHENE, responsable du groupe de soutien ressources humaines
DEVT0915950S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5091 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pascal BODART, chef du projet « Création de PR sur la Ligne 1 »
DEVT0915234S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5117 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. François JASMIN, chef du projet « Ouragan L 13 MOT/L 13 »
DEVT0915901S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5118 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Etienne MEURIC, chef du projet « Rénovation MF 77 »
DEVT0915917S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-5119 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Etienne MEURIC, chef du projet « ASVA/SISVE »
DEVT0915920S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Décision n° 2009-05 du 4 novembre 2009 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0926621S
Transports
Décision
Date de signature : 04-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
-
Décision du 9 novembre 2009 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT0924259S
Transports
Décision
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
DEVT0920666S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Sylvie GIRARD, chef du service administratif et financier
DEVT0920671S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrice VIVIEN, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0920675S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Damien BIERRE, chef de la mission Haut-Bugey
DEVT0920680S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Denis CUVILLIER, responsable du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise
DEVT0920695S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux collaborateurs du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise, aux collaborateurs du pôle Lyon-Turin et au collaborateur du service des études générales et économiques
DEVT0920742S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux chargés de projets du service des projets d'investissement, aux chargés de projet de la mission Haut-Bugey et au chargé d'études génie civil et sécurité du service études générales et économiques
DEVT0920745S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Chantal CHAPLAIN, chef du service des études générales et économiques
DEVT0920750S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Arnaud LAMARSAUDE, chef du service administratif
DEVT0921129S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Claude BRETON, chef du service infrastructure
DEVT0921132S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Etienne ROUSSELET, chef du service des études
DEVT0921135S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Rachid EL MOUNZIL, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921156S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision n° 2009-01 du 14 janvier 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), à Francis BOSCHAT, responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
DEVT0921863S
Transports
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 29 juin 2009 portant délégation de signature à M. Yvan MARTIN, chef du service gestion du réseau
DEVT0920604S
Transports
Décision
Date de signature : 29-06-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bruno FLOURENS, directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne
DEVT0920649S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
DEVT0920659S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Damien CARABOEUF, responsable du pôle Lyon - Turin
DEVT0920752S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009