Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
694
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2530
Directive
1
Instruction
35
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3840
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
6
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
52
2025
5
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3840 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-08-2008
Décision n° 04-2008 CRNA/SE/direction du 18 juillet 2008 portant organisation des délégations au CRNA-SE (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818337S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Publié le : 25-07-2008
Décision n° 2008-15 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine à M. Kaminagai (Yo) responsable de l'unité design et projets culturels. (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816017S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision n° 2008-18 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP), à M. Dupin (Antoine), responsable de l'unité mémoire et information documentaire (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816183S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Instruction du 17 juin 2008 relative à la formation au saut en parachute biplace (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815438J
Transports
Instruction
Date de signature : 17-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Instruction du 26 juin 2008 relative aux règles techniques et procédures administratives applicables au transport commercial par aéronef (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815221J
Transports
Instruction
Date de signature : 26-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Avenant n° 1 à la convention de concession d'outillage public accordée par arrêté du 29 décembre 2003 à la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815957Q
Transports
Avenant
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision n° 2008-29 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Bruna (Daniel), responsable du groupe de soutien Achats (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816192S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 11 avril 2008 au conseil d'administration relative à la délibération n° 10 : publication officielle des décisions de l'EPSF sur le site internet (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816013S
Transports
Décision
Date de signature : 11-04-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 24 juin 2008 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille et à l'adjointe au chef du département autorisations (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0815992S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 24 juin 2008 portant délégation de signature à la secrétaire générale, au directeur autorisations et veille et au directeur référentiels et Europe (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816006S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Publié le : 10-07-2008
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814027S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814034S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814037S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Auvergne et Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814048S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Arrêté du 6 juin 2008 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814013A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 8 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des investissements (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814050S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de la rénovation du réseau (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814073S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814089S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 6 février 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814080S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardennes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814051S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au secrétaire général (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814054S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint infrastructure (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814056S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814058S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813969S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint commercial (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814069S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
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