Publié le : 10-11-2008

• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825291S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature à la chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825189S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Haut-Bugey (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825207S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825313S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef de projet LGV Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825104S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823754S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825241S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef de projet Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825183S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825230S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825303S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau, pour signer tout acte lié à la préparation (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825196S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 28 février 2008 portant délégation designature au chef du service administratif et financier [RFF] (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823756S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825239S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825297S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825118S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Arrêté du 3 septembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0820289A Transports Arrêté Date de signature : 03-09-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825009S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision n° 44 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (Annule et remplace la décision n° 13 du 17 avril 2008) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824812S Transports Décision Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision n° 45 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824817S Transports Décision Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision n° 451 du 23 septembre 2008 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824830S Transports Décision Date de signature : 23-09-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service des études générales et économiques (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825132S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825216S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825000S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825083S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825311S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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