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2521
Thématique
Transports
2521
Mots clés
Organisation des services
4
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
12
2000
5
2001
3
2002
13
2003
23
2004
52
2005
106
2006
210
2007
215
2008
250
2009
226
2010
143
2011
155
2012
211
2013
224
2014
330
2015
147
2016
33
2017
17
2018
11
2019
32
2020
26
2021
18
2022
15
2023
22
2024
22
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports
2521 documents trouvés
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Publié le : 25-12-2004
Décision n° 5537 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département bus, chef de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410389S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5538 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département RER, chef de l'établissement. (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410396S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5539 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur général adjoint, chef de l'établissement, départements et services communs DSC (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410390S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5544 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au chef de l'établissement SIT/PIL (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410407S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5545 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au chef de l'établissement Métro (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410392S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5546 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur département du matériel roulant bus, chef de l'établissement MRB (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410393S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5547 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département du matériel roulant ferroviaire, chef de l'établissement MRF (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410394S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5548 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410399S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5549 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au chef du cabinet, chef de service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410400S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5551 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département commercial (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410401S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° 5552 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département contrôle de gestion et finances (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410402S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° PRE-2004-20672 du 14 octobre 2004 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410413S
Transports
Décision
Date de signature : 14-10-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Décision n° PRE-2004-20673 du 14 octobre 2004 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410414S
Transports
Décision
Date de signature : 14-10-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Publié le : 10-12-2004
Décision du 18 novembre 2004 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410384S
Transports
Décision
Date de signature : 18-11-2004
Date de publication : 10-12-2004
Document principal
Publié le : 25-09-2004
Décision n° I040198 du 1er septembre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410324S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2004
Date de publication : 25-09-2004
Document principal
Publié le : 10-09-2004
Décision n° 625 STBA/DIR du 10 août 2004 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés, du budget annexe de l'aviation civile (annule et remplace la décision n° 570 du 19 janvier 2004 pour le BAAC) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410306S
Transports
Décision
Date de signature : 10-08-2004
Date de publication : 10-09-2004
Document principal
Décision n° 626 STBA/DIR du 10 août 2004 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés au titre du budget du ministère de la défense (annule et remplace la décision n° 569 du 19 janvier 2004 pour le budget général) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410307S
Transports
Décision
Date de signature : 10-08-2004
Date de publication : 10-09-2004
Document principal
Décision n° 627 du 10 août 2004 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (annule et remplace la décision n° 571 du 19 janvier 2004) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410308S
Transports
Décision
Date de signature : 10-08-2004
Date de publication : 10-09-2004
Document principal
Décision n° 628 du 10 août 2004 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe de l'aviation civile et du budget général (annule et remplace la décision n° 572 du 19 janvier 2004) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410309S
Transports
Décision
Date de signature : 10-08-2004
Date de publication : 10-09-2004
Document principal
Publié le : 25-07-2004
Décision du 5 juillet 2004 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410200S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2004
Date de publication : 25-07-2004
Document principal
Publié le : 10-07-2004
Décision du 1er juin 2004 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410174S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2004
Date de publication : 10-07-2004
Document principal
Publié le : 10-06-2004
Décision du 27 avril 2004 portant délégation de signature (divers) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410134S
Transports
Décision
Date de signature : 27-04-2004
Date de publication : 10-06-2004
Document principal
Décision du 27 avril 2004 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410135S
Transports
Décision
Date de signature : 27-04-2004
Date de publication : 10-06-2004
Document principal
Décision du 27 avril 2004 portant délégation de signature (convention d'occupation temporaire) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410136S
Transports
Décision
Date de signature : 27-04-2004
Date de publication : 10-06-2004
Document principal
Décision du 27 avril 2004 portant délégation de signature (PRM) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410137S
Transports
Décision
Date de signature : 27-04-2004
Date de publication : 10-06-2004
Document principal
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