-
Arrêté du 22 février 2012 portant nomination du responsable de la mission ministérielled'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVV1203336A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
-
Décision n° 12-111 du 7 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1207107S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Décision n° 12-112 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1206990S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Décision n° 2012-1085 du 22 février 2012 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1206914S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Décision n° 2012-1088 du 22 février 2012 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1206915S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Décision n° 12-110 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1207105S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
-
Arrêté du 27 avril 2012 portant prolongation du mandat des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006, relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
DEVD1222473A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
-
Décision n° 12-163 du 12 avril 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1221956S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
-
Décision n° 12-255 du 5 juin 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1224846S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-06-2012
Date de publication : 25-06-2012
-
Décision n° 259 du 14 mars 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1306964S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
-
Circulaire du 19 mars 2013 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2013
DEVD1238512C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 19-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
-
Décision du 7 mars 2013 modifiant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile affectés dans les services de l'établissement public Météo-France
DEVD1307311S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
-
Décision n° 13-251 du 13 mars 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1306600S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
-
Décision n° 2013-41 du 31 décembre 2012 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1300655S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
-
Décision n° 2013-42 du 31 décembre 2012 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1300668S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
-
Décision du 14 février 2013 fixant les taux de promotion des agents non titulaires de catégorie A
DEVD1304370S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
-
Circulaire du 21 février 2013 relative aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre et aux synthèses des actions envisagées à effectuer par les services de l'État
DEVD1303853C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 21-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
-
Avenant n° 2 à la délégation de gestion
DEVD1300438X
Développement durable
Avenant
Date de publication : 25-03-2013
-
Décision du 4 juillet 2012 fixant les taux de promotion dans les corps de Météo-France (ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie) pour les années 2012, 2013 et 2014
DEVD1304903S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-07-2012
Date de publication : 10-03-2013
-
Décision n° 2013-915 du 13 février 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1304084S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
-
Décision n° 2013-916 du 13 février 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1304079S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
-
Circulaire du 27 mai 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1114700C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
-
Circulaire du 27 avril 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1111524C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
-
Délégation de gestion du 28 avril 2011 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
DEVD1109498X
Développement durable
Autre
Date de signature : 28-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
-
Circulaire du 23 mars 2011 relative à la « territorialisation » du Grenelle de l'environnement
DEVD1109515C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Circulaire du 28 mars 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1108757C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1116325S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1115996S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1116457S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Circulaire du 2 juillet 2012 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2012
DEVD1229334C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 02-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
-
Décision n° 2012-3028 du 3 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1222819S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
-
Décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1222817S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
-
Décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1222808S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
-
Décision du 5 juillet 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles-biodiversité »
DEVD1227033S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
-
Arrêté du 19 mars 2013 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006, relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
DEVD1306984A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 19-03-2013
Date de publication : 25-05-2013
-
Décision n° 2013-2506 du 19 avril 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1310908S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
-
Décision n° 2013-2508 du 19 avril 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1310907S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
-
Décision du 26 avril 2013 portant modification de la décision du 20 juin 2011 relative à la création de comités techniques spéciaux de service au sein de l'établissement publicMétéo-France
DEVD1310909S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
-
Arrêté du 23 mai 2013 portant nomination des membres de la commission d'équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
DEVD1307985A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 23-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
-
Arrêté du 23 mai 2013 portant nomination du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des ingénieur(e)s des travaux géographiques et cartographiques de l'État
DEVD1307986A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 23-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
-
Décision n° 13-042 du 23 janvier 2013 autorisant, au titre de l'année 2014, l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de chef technicien de la météorologie
DEVD1302039S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
-
Décision n° 2013-497 du 31 janvier 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1302681S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
-
Décision n° 2013-498 du 31 janvier 2013 portant modificationde la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1302682S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
-
Décision n° 11-235 du 11 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1108496S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Décision n° 11-239 du 16 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1108489S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant délégation de signature
DEVV1108678S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Circulaire du 2 mars 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2011
DEVD1103997C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 02-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Décision n° 160 du 2 mars 2011 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe contrôle et exploitation aériens
DEVA1107314S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
-
Décision n° 11-233 du 11 mars 2011 fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1108085S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
-
Décision du 17 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1107699S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
-
Décision n° CG 11-221 du 9 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1108348S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Circulaire du 28 juillet 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1121250C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
-
Circulaire du 3 août 2011 relative à la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales (application du décret n° 2011-687 du 17 juin 2011)
DEVD1121712J
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 03-08-2011
Date de publication : 25-08-2011
-
Circulaire du 3 août 2011 relative à la participation des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale au portail de l'information publique environnementale « www.toutsurlenvironnement.fr »
DEVD1121722J
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 03-08-2011
Date de publication : 25-08-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
DEVD1110662S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 1er avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
DEVD1109524S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1109512S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1109516S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1110632S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »
DEVD1110658S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision CG n° 2010-10635 du 30 novembre 2010 du président-directeur général de Météo-France modifiant la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1032043S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision CG n° 2010-10636 du 30 novembre 2010 du président-directeur général de Météo-France modifiant la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1031965S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Géotechnique et risques naturels
DEVD1109503S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 29 juillet 2011 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVD1121824S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 10-09-2011
-
Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
DEVD1132040S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
-
Décision n° 2009-7881 du 8 septembre 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1129416S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 10-12-2011
-
Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1129180S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-12-2011
-
Instruction du 13 décembre 2011 complétant la circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels et donnant des orientations pour le contrôle de la réglementation en vigueur
DEVD1132602J
Développement durable
Instruction
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1128009S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
-
Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membresdu comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « bâtiment »
DEVD1128012S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
-
Décision du 27 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1129288S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
-
Décision n° 11-997 du 21 septembre 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats admis au concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1130498S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2011
Date de publication : 25-11-2011
-
Décision n° 11-1000 du 21 septembre 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1130500S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2011
Date de publication : 25-11-2011
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Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
DEVD1128000S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
-
Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 3 - Ouest
DEVV1118734A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 8 - Outre-mer
DEVV1121195A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
-
Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 7 - Est
DEVV1112139A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 17-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
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Décision n° 11-377 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1112447S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
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Décision n° 11-378 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1112454S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
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Décision n° 11-379 du 27 avril 2011 modifiant la décision fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1113726S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
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Décision n° 11-610 du 10 mai 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1112905S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
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Circulaire du 29 août 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1123849C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 29-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
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Décision du 5 août 2011 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard de certains agents contractuels de l'État en fonction à Météo-France
DEVD1123312S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
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Décision n° CG 2011-8119 du 31 août 2011 portant modification des décisions n° 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable, n° 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services et n° 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
DEVD1124677S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
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Décision n CG 2011-8120 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1124690S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
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Décision n° 2011-8121 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1124700S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
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Circulaire du 28 juin 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1117764C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision du 29 avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
DEVD1110637S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-04-2011
Date de publication : 10-08-2011
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Circulaire du 27 décembre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1033651C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
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Décision du 20 juin 2011 portant création de comités techniques spéciaux de service au sein de l'établissement public Météo-France
DEVD1117302S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision n° 2011-6068 du 24 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1118865S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision n° 13-378 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1309120S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
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Décision n° 13-379 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury d'un concours externe pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
DEVD1309107S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
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Décision du 7 juin 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « bâtiment »
DEVD1314277S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
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Décision CG n° 2013-3534 du 17 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1315576S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
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Décision n° 2013-3536 du 17 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1315574S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
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Décision n° 13-653 du 19 juin 2013 fixant, au titre de l'année 2013, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1315172S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
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Arrêté du 9 juillet 2013 portant nomination du coordonnateur de la missiond'inspection générale territoriale n° 4 - Sud-Ouest
DEVV1316141A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 09-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
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Décision du 1er juillet 2013 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluationscientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1316990S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
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Décision du 13 mai 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1311713S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 25-07-2013