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Année de publication
2010
212
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2010
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Publié le : 10-12-2010
Arrêté du 9 novembre 2010 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
DEVE1028739A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Île-de-France (DRIEE)
DEVK1027486A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement de la région Île-de-France (DRIHL)
DEVK1027488A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 5 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK1028345A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 novembre 1975 relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
DEVK1023137A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Publié le : 25-11-2010
Arrêté du 6 octobre 2010 portant nomination à la Commission centrale de sécurité
DEVT1024226A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1028181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2713 Annexe au format PDF
DEVP1022261A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 13-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Arrêté du 14 octobre 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2714 Annexe au format PDF
DEVP1022264A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 14-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Arrêté du 15 octobre 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2715 Annexe au format PDF
DEVP1022266A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 15-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
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