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Résultats de recherche : - Année de publication: 2015
Publié le : 25-01-2015
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Décision ND/MTS-D no 2014-5317 du 8 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur du département métro transport et services (MTS), chef de l’établissement MTS, au responsable de la gestion des effectifs du département MTS (RATP)
DEVT1431345S
Transports
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
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Décision ND/MTS-D no 2014-5318 du 9 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur du département métro transport et services (MTS), chef de l’établissement MTS, au responsable ressources humaines de la ligne 14 (RATP)
DEVT1431348S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
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Décision du 22 décembre 2014 relative à l’approbation des modificationsdes schémas directeurs de signalisation des autoroutes A 507 (rocade L 2), A 7 et A 50
DEVT1430164S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
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Décision ND-GIS no 2015-01 du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion et innovation sociales, chef d’établissement du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’entité Le Campus (CAM) de l’unité locale de services université groupe (UGR/RATP)
DEVT1500267S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 25-01-2015
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Note de gestion du 19 décembre 2014 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire d’accompagnement
DEVK1430018N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
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Décision du 10 novembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
DEVD1426364S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-11-2014
Date de publication : 25-01-2015
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Décision du 10 novembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
DEVD1426365S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-11-2014
Date de publication : 25-01-2015
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Décision du 28 novembre 2014 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
DEVD1427488S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-11-2014
Date de publication : 25-01-2015
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Arrêté du 24 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1430651A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
Aucun
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