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Note
23
Thématique
Administration générale
10
Aviation civile
6
Énergie
2
Mer
1
Nature
1
Prévention des risques
3
Mots clés
Développement durable
1
Année de publication
2021
23
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2021
23 documents trouvés
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Type de document : Note
Note technique du 29 avril 2021 abrogeant la circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests anti-démarrage équipant les véhicules à moteur(NOR : DEVS0924214C).
TRER2112238N
Énergie
Note
Date de signature : 29-04-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Lien
Note de gestion du 3 mai 2021 relative à la mise en oeuvre de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2113948N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-05-2021
Date de publication : 11-05-2021
Document principal
Note technique du 29 avril 2021 abrogeant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests anti-démarrage équipant les véhicules à moteur (NOR : DEVS0828504C).
TRER2112239N
Énergie
Note
Date de signature : 29-04-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Lien
Note de gestion du 29 décembre 2020 relative à la prime de service et de rendement (PSR) et à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTE, au MCTRCT et au MM.
TREK2100744N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-12-2020
Date de publication : 19-01-2021
Document principal
Note du 23 mars 2021 relative aux modalités d’attribution des concessions de logement par nécessité absolue de service (CLNAS), au régime d’occupation et à la gestion administrative des logements accordés aux militaires de la Gendarmerie des transports aériens (GTA) participant à l’exercice des missions de la direction générale de l’Aviation civile (DGAC).
TRAA2033743N
Aviation civile
Note
Date de signature : 23-03-2021
Date de publication : 14-04-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Note de gestion du 3 août 2021 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des MTE/MCTRCT/MM.
TREK2124204N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-08-2021
Date de publication : 12-08-2021
Document principal
Note du 31 mai 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2117947N
Aviation civile
Note
Date de signature : 31-05-2021
Date de publication : 15-06-2021
Document principal
Note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2133960N
Aviation civile
Note
Date de signature : 19-11-2021
Date de publication : 26-11-2021
Document principal
Note technique du 25 octobre 2021 définissant certains critères techniques et méthodologiques et règles de porter-à-connaissance relatives aux études de dangers remises en application de l’article L551-2 du code de l’environnement concernant les infrastructures portuaires.
TREP2133214N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 25-10-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Note technique du 21 octobre 2021 précisant les modalités des élections des comités régionaux, interdépartementaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages marins les modalités d’organisation et de tenue des consultations électorales prévues par l’article L.912-5 du code rural et de la pêche.
MERM2131807N
Mer
Note
Date de signature : 21-10-2021
Date de publication : 20-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
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