Type de document : Décision

• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne (RFF)
  DEVT0915677S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne et au chef de la mission Haut-Bugey
  DEVT0915683S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 9 juillet 2009 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK0919714S Administration générale Décision Date de signature : 09-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 09-0151 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA0918513S Aviation civile Décision Date de signature : 03-08-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable
  DEVK0915039S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services
  DEVK0915040S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
  DEVK0915043S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l'étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915044S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915046S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 341 du 1er avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0913103S Développement durable Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2550 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0913105S Développement durable Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2551 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0913107S Développement durable Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 10 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0919339S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° GC 11 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVJ0919343S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° GC 12 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury pour l'examen professionnel à l'emploi d'ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire
  DEVK0919341S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-2802 du 28 avril 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915047S Développement durable Décision Date de signature : 28-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 22 juillet 2009 portant organisation du cabinet du directeur général de l'aviation civile
  DEVA0917478S Aviation civile Décision Date de signature : 22-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 09-0150 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA0918504S Aviation civile Décision Date de signature : 03-08-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF)
  DEVT0909095S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 09-0083 du 14 avril 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément des sujets de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne
  DEVA0908536S Transports Décision Date de signature : 14-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 14 avril 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial institué auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières
  DEVS0908527S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 14-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 10 février 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'Aviation civile Sud-Ouest)
  DEVA0904565S Transports Décision Date de signature : 10-02-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Marne (VNF)
  DEVT0909043S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-02 du 3 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0902488S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-02-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2008-55 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905220S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2008-61 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0902483S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2008-64 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0903426S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision du 30 septembre 2008 portant délégation de signature(ANAH)
  LOGU0908151S Logement et construction Décision Date de signature : 30-09-2008 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-20 du 30 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905212S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF)
  DEVT0909090S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF)
  DEVT0909091S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF)
  DEVT0909092S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF)
  DEVT0909094S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de la communication (VNF)
  DEVT0909062S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF)
  DEVT0909065S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice économique et budgétaire (VNF)
  DEVT0909067S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF)
  DEVT0909089S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 8 avril 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK0908830S Administration générale Décision Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2008-56 du 20 janvier 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0830286S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-01-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 avril 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
  DEVK0908882S Développement durable Décision Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision du 10 décembre 2008 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au sein du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
  DEVN0828066S Urbanisme et aménagement Décision Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-5545 du 21 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département - RATP/MRB
  DEVT0829803S Transports Décision Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision du 27 novembre 2008 portant délégations de signature aux agents de la caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
  LOGU0901337S Logement et construction Décision Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Décision CG n° 6484 du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVK0900046S Développement durable Décision Date de signature : 23-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
  DEVK0830968S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-031 du 9 décembre 2008 portant délégation de signature du responsabledu groupe de soutien « contrôle technique et administratif » RATP/EST
  DEVT0901471S Transports Décision Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-002 du 12 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines - RATP/ING
  DEVT0901206S Transports Décision Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-036 du 16 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines - RATP/EST
  DEVT0901795S Transports Décision Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-030 du 9 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines RATP/EST
  DEVT0901749S Transports Décision Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 090100 du 29 avril 2009 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
  DEVA0910098S Aviation civile Décision Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision du 15 avril 2009 portant création d'un groupe de travail relatif à la stratégie d'analyse, d'évaluation et de maîtrise des risques technologiques auprès de la direction générale de la prévention des risques
  DEVP0905298S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
  • Document principal
• Décision du 15 avril 2009 portant composition d'un groupe de travail relatif à la stratégie d'analyse, d'évaluation et de maîtrise des risques technologiques auprès de la direction générale de la prévention des risques
  DEVP0905300S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-22 du 21 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0909029S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-24 du 21 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0909031S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-25 du 21 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0909049S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-23 du 29 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0909045S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-12 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905226S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-13 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905228S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-16 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0908091S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-18 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0908099S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° EXP 2009-01 du 19 mars 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVO0905803S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° EXP 2009-03 du 19 mars 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVP0905814S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-05 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0903429S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2008-62 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0902485S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° EXP 2009-02 du 17 avril 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVP0905811S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° EXP 2009-04 du 17 avril 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVP0905820S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-10 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905222S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-11 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905225S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2008-63 du 21 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0902486S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-005 du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/EST]
  DEVT0909298S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission audit [VNF]
  DEVT0909560S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-07 du 3 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au responsable ressources humaines du département BUS (RATP/bus)
  DEVT0910283S Transports Décision Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 090099 du 29 avril 2009 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
  DEVA0909817S Aviation civile Décision Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision du 19 décembre 2008 approuvant la nomination du directeur général du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton (CERIB)
  DEVO0902015S Logement et construction Décision Date de signature : 19-12-2008 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-09 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905218S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-14 du 26 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0906308S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-15 du 26 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0906309S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 30 mars 2009 concernant l'organisation du service
  DEVV0907182S Développement durable Décision Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique (VNF)
  DEVT0907392S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF)
  DEVT0907456S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature (VNF)
  DEVT0907461S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre (VNF)
  DEVT0907465S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Rhône-Saône (VNF)
  DEVT0907468S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF)
  DEVT0907471S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Toulouse (VNF)
  DEVT0907476S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF)
  DEVT0907225S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF)
  DEVL0907227S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF)
  DEVT0907230S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature VNF
  DEVT0907235S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-07 du 11 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905213S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-04 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905277S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF)
  DEVT0907177S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Lot-et-Garonne (VNF)
  DEVT0907199S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or
  DEVT0907218S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-08
  DEVP0903981S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision d'agrément à titre expérimental n° DBA TDR. 2004-02-08 du 12 janvier 2009séparateur modulaire de voies DBA TDR. 2004
  DEVS0906021S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 12-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision d'agrément à titre expérimental TRMC n° 04-08 du 12 janvier 2009relative au séparateur modulaire de voies TRMC
  DEVS0906068S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 12-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 29 janvier 2009 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
  DEVS0830501S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 29-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision d'agrément n° B HAB-07-08 du 13 février 2009relative à la barrière de sécurité modèle à habillage « B HAB »
  DEVS0905626S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision d'agrément n° BN4/16-06-08 du 13 février 2009 relative à la barrière de sécurité métallique modèle « BN4/16 »
  DEVS0905990S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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