Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2012

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Signé le : 21-03-2012

Décision du 21 mars 2012 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel créé auprès du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1208994S Administration générale Décision Date de signature : 21-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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Signé le : 03-04-2012

Décision du 3 avril 2012 portant règlement intérieur du comité technique ministériel du MEDDTL
DEVK1208931S Administration générale Décision Date de signature : 03-04-2012 Date de publication : 25-04-2012
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Signé le : 07-06-2012

Décision du 7 juin 2012 portant désignation des représentants du personnelau comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1224856S Administration générale Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
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Signé le : 02-07-2012

Décision du 2 juillet 2012 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel - option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1225093S Administration générale Décision Date de signature : 02-07-2012 Date de publication : 25-07-2012
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Décision du 2 juillet 2012 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1226891S Administration générale Décision Date de signature : 02-07-2012 Date de publication : 10-09-2012
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Signé le : 14-08-2012

Décision du 14 août 2012 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1231429S Administration générale Décision Date de signature : 14-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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Signé le : 12-09-2012

Décision du 12 septembre 2012 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1234749S Administration générale Décision Date de signature : 12-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Signé le : 14-09-2012

Décision du 14 septembre 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1234535S Administration générale Décision Date de signature : 14-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Signé le : 08-11-2012

Décision du 8 novembre 2012 portant délégation de gestion relative aux dépenses de personnel des agents MEDDE affectés au ministère de l'éducation nationale
DEVK1240158S Administration générale Décision Date de signature : 08-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
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