Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Thématique
Administration générale
348
Aviation civile
39
Climat
1
Collectivités territoriales
8
Développement durable
4
Eau
6
Énergie
10
Logement et construction
22
Mer
25
Nature
62
Prévention des risques
41
Sécurité et circulation routières
3
Transports
61
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Action sociale
1
Biodiversité
1
Développement durable
1
Document opposable
19
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
9
Ressource humaine
16
Risque naturel
1
Sécurité maritime
1
Année de publication
1999
4
2000
0
2001
39
2002
2
2003
4
2004
0
2005
12
2006
27
2007
20
2008
2
2009
3
2010
3
2011
20
2012
37
2013
32
2014
62
2015
70
2016
71
2017
56
2018
47
2019
28
2020
26
2021
23
2022
21
2023
20
2024
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Publié le : 25-04-2015
Note technique du 10 avril 2015 relative au traitement des pontons à usage professionnel
DEVT1507749N
Transports
Note
Date de signature : 10-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Note de gestion du 9 mars 2015 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l’année 2016
DEVK1502909N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Note du 26 mars 2015 relative à la mise en application du plan d’action « administration exemplaire pour la transition écologique, administration zéro gaspillage » du 4 février 2015 et de l’instruction 5769/SG du Premier ministre du 17 février 2015 relative au plan d’action interministériel « administration exemplaire » pour l’environnement 2015-2020 dans les services des ministères de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE), et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
DEVK1507091N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Note du 26 mars 2015 relative à la réalisation des bilans d’émissions de gaz à effet de serre et à la mise en œuvre de leurs plans d’actions dans les services des ministères de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
DEVK1507113N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Publié le : 10-04-2015
Note technique du 13 mars 2015 relative à la mise en œuvre du programme opérationnel FEP – arrêt temporaire d’activité du 28 janvier 2015 au 30 avril 2015, pour les chalutiers pélagiques ciblant le bar en zone CIEM IV b-c, VII a et VII d à k (mesure 1.2, article 24-1-iii – arrêt temporaire et mesure 1.5.5 article 27 – formation).
DEVM1506355N
Transports
Note
Date de signature : 13-03-2015
Date de publication : 10-04-2015
Document principal
Publié le : 25-03-2015
Note du 5 mars 2015 relative au commissionnement des inspecteurs de l’environnement chargés du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques
DEVP1422138N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 05-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Note technique du 25 février 2015 relative à la certification de sûreté d’un navire battant pavillon français (guide à destination des armateurs de navire sous pavillon français)
DEVT1504157N
Transports
Note
Date de signature : 25-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Note du 26 février 2015 relative à la mise en œuvre du test ATE pour les instructions du Gouvernement et au circuit de validation et de diffusion des instructions du Gouvernement et des notes techniques produites par les ministères de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
DEVK1505027N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Note du 26 février 2015 relative à la méthodologie de contrôle de l’exécution des missions de service public des fédérations départementales des chasseurs
DEVL1504857N
Logement et construction
Note
Date de signature : 26-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Note technique du 4 mars 2015 apportant des précisions sur certains forages soumis à déclaration en application du décret no 2006-649 du 2 juin 2006 suite à sa modification par le décret no 2014-118 du 11 février 2014
DEVL1426437N
Logement et construction
Note
Date de signature : 04-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Publié le : 10-03-2015
Note technique du 13 février 2015 relative à la reconnaissance et au contrôle de la reconnaissance des organisations de producteurs et des associations d’organisations de producteurs dans le secteur des pêches maritimes et de l’aquaculture marine
DEVM1501617N
Mer
Note
Date de signature : 13-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Publié le : 25-02-2015
Note du 24 décembre 2014 de la directrice générale de la prévention des risques cursus de formation des inspecteurs de l’environnement pour les attributions relatives aux installations classées
DEVP1429956N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 24-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Note du 5 février 2015 relative à la consultation des commissions nautiques dans le cadre de la création d’installations liées aux énergies marines renouvelables
DEVT1501468N
Transports
Note
Date de signature : 05-02-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Publié le : 10-02-2015
Note du 9 janvier 2015 relative à l’utilisation des crédits d’initiative locale par les comités locaux d’action sociale
DEVK1429386N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Note de gestion du 9 janvier 2015 relative à la répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE, affectés en directions départementales interministérielles (DDI), au titre de l’année 2014
DEVK1500224N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Note technique du 19 janvier 2015 relative à la surveillance des micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées
DEVL1431324N
Nature
Note
Date de signature : 19-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Publié le : 25-01-2015
Note de gestion du 19 décembre 2014 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire d’accompagnement
DEVK1430018N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Publié le : 25-12-2014
Note de gestion du 28 novembre 2014 relative à la rémunération ou à la compensation des heures supplémentaires effectuées par les agents du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1402371N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-11-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Note de gestion du 4 décembre 2014 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MEDDE et au MLETR
DEVK1416789N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Note de gestion du 16 décembre 2014 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2014
DEVK1426989N
Administration générale
Note
Date de signature : 16-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Note du 4 décembre 2014 relative à la consultation du public en 2014-2015 au titre de la directive-cadre sur l’eau, de la directive inondation et de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin
DEVP1427627N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 04-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Note du 1er décembre 2014 relative à la mise en œuvre de la Stratégie nationale de gestion de l’immobilier « sécurité maritime »
DEVT1422744N
Mer
Note
Date de signature : 01-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Publié le : 10-12-2014
Note technique du 6 novembre 2014 relative à la mise en œuvre de la traçabilité des produits de la pêche et de l’aquaculture au titre du règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
DEVM1419086N
Transports
Note
Date de signature : 06-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Note technique du 7 novembre 2014 portant information de la signature de la convention relative à la constitution de la représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU)
DEVD1418729N
Développement durable
Note
Date de signature : 07-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Publié le : 25-11-2014
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDE et du MLETR au titre de 2014
DEVK1423855N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
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