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Décision
69
Thématique
Administration générale
6
Aviation civile
56
Développement durable
3
Nature
1
Transports
2
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Organisation des services
69
Année de publication
2019
69
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Mots clés: Organisation des services, Année de publication: 2019
69 documents trouvés
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Signé le : 05-11-2018
Décision du 5 novembre 2018 DO/D n° 18-102 modifiant la décision n°05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA1917027S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-11-2018
Date de publication : 15-06-2019
Document principal
Signé le : 12-12-2018
Décision du 12 décembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TRAA1833912S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Signé le : 13-12-2018
Décision du 13 décembre 2018 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Nord.
TRAA1833852S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Signé le : 20-12-2018
Décision SNA-RP/D-N°180037 du 20 décembre 2018 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des Services de la navigation aérienne en région parisienne.
TRAA1903524S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180036 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Orly Aviation générale.
TRAA1902172S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180034 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Centre en Route de la Navigation Aérienne Nord.
TRAA1902179S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180035 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Roissy Le Bourget.
TRAA1902186S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Signé le : 02-01-2019
Décision n° 6/ CRNA.SE/D du 02 janvier 2019 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est.
TRAA1906685S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-01-2019
Date de publication : 09-03-2019
Document principal
Signé le : 08-01-2019
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TRAA1900090S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 13-02-2019
Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest et du service de la navigation aérienne Ouest.
TRAA1900087S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Ouest.
TRAA1900083S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Signé le : 14-01-2019
Décision du 14 janvier 2019 portant nomination au sein du comité d’orientation pour la recherche appliquée en génie civil.
TRED1834381S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Signé le : 15-01-2019
Décision du 15 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique du centre d’exploitation des services de la navigation aérienne centraux (CESNAC).
TRAA1907223S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest(CRNA/Sud-Ouest).
TRAA1907235S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TRAA1821716S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 02-02-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le Service technique de l’aviation civile pour le compte du Ministère de la Défense (Service technique de l’aviation civile).
TRAA1821719S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 02-02-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA1901311S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Signé le : 17-01-2019
Décision du 17 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la Direction de la technique et de l’innovation.
TRAA1907764S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2019
Date de publication : 16-03-2019
Document principal
Décision du 17 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TRAA1901738S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2019
Date de publication : 29-01-2019
Document principal
Décision du 17 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TRAA1901741S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2019
Date de publication : 30-01-2019
Document principal
Signé le : 18-01-2019
Décision du 18 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane
TRAA1902030S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-01-2019
Date de publication : 30-01-2019
Document principal
Signé le : 21-01-2019
Décision du 21 janvier 2019 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Sud-Est.
TRAA1902171S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 21 janvier 2019 fixant la répartition des sièges au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est, du service de gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur.
TRAA1901045S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Signé le : 22-01-2019
Décision du 22 janvier 2019 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED1901483S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Signé le : 24-01-2019
Décision du 24 janvier 2019 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TRAA1903036S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2019
Date de publication : 01-02-2019
Document principal
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