Thème : Administration générale

• Note de gestion du 19 décembre 2014 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire d’accompagnement
  DEVK1430018N Administration générale Note Date de signature : 19-12-2014 Date de publication : 25-01-2015
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• Note du 9 janvier 2015 relative à l’utilisation des crédits d’initiative locale par les comités locaux d’action sociale
  DEVK1429386N Administration générale Note Date de signature : 09-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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• Note de gestion du 9 janvier 2015 relative à la répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE, affectés en directions départementales interministérielles (DDI), au titre de l’année 2014
  DEVK1500224N Administration générale Note Date de signature : 09-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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• Note du 26 février 2015 relative à la mise en œuvre du test ATE pour les instructions du Gouvernement et au circuit de validation et de diffusion des instructions du Gouvernement et des notes techniques produites par les ministères de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
  DEVK1505027N Administration générale Note Date de signature : 26-02-2015 Date de publication : 25-03-2015
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• Note de gestion du 9 mars 2015 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l’année 2016
  DEVK1502909N Administration générale Note Date de signature : 09-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Note du 26 mars 2015 relative à la mise en application du plan d’action « administration exemplaire pour la transition écologique, administration zéro gaspillage » du 4 février 2015 et de l’instruction 5769/SG du Premier ministre du 17 février 2015 relative au plan d’action interministériel « administration exemplaire » pour l’environnement 2015-2020 dans les services des ministères de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE), et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
  DEVK1507091N Administration générale Note Date de signature : 26-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Note du 26 mars 2015 relative à la réalisation des bilans d’émissions de gaz à effet de serre et à la mise en œuvre de leurs plans d’actions dans les services des ministères de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
  DEVK1507113N Administration générale Note Date de signature : 26-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Note de gestion du 1erjuin 2015 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2015
  DEVK1512926N Administration générale Note Date de signature : 01-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Note du 29 juin 2015 relative à la fonction juridique en services déconcentrés. Mise en œuvre des préconisations du groupe de travail
  DEVK1514293N Administration générale Note Date de signature : 29-06-2015 Date de publication : 10-07-2015
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• Note du 8 juillet 2015 relative à l’organisation du dialogue de gestion pour le budget 2016 du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité.
  DEVK1515341N Administration générale Note Date de signature : 08-07-2015 Date de publication : 25-07-2015
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