Thème : Administration générale

• Note du 5 août 2015 relative à l’élaboration du plan de gestion du parc automobile (2015-2017) des services des ministères de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE), et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR) en application de la circulaire no 5767/SG du Premier ministre du 16 février 2015 portant sur la mutualisation et l’optimisation de la gestion du parc automobile de l’État et de ses opérateurs
  DEVK1518566N Administration générale Note Date de signature : 05-08-2015 Date de publication : 25-08-2015
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• Note de gestion du 14 octobre 2015 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités au titre de l’année 2015 des infirmières affectées en administration centrale ou en services déconcentrés
  DEVK1506825N Administration générale Note Date de signature : 14-10-2015 Date de publication : 10-11-2015
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• Note de gestion du 14 octobre 2015 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
  DEVK1524537N Administration générale Note Date de signature : 14-10-2015 Date de publication : 10-11-2015
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• Note de gestion du 21 septembre 2015 relative à la procédure d’attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l’année 2015
  DEVK1514993N Administration générale Note Date de signature : 21-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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• Note de gestion du 22 septembre 2015 relative à la prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État en 2015
  DEVK1519650N Administration générale Note Date de signature : 22-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Note de gestion du 22 septembre 2015 relative à la prime de métier 2015 des ouvriers des parcs et ateliers. - (Abroger par la note de gestion du 3 août 2021 TREK2124228N).
  DEVK1519651N Administration générale Note Date de signature : 22-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Note de gestion du 30 septembre 2015 relative à la gestion au titre de 2015 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
  DEVK1523345N Administration générale Note Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Note technique du 7 octobre 2015 relative au partage des missions
  DEVK1523504N Administration générale Note Date de signature : 07-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Note de gestion du 30 juillet 2015 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2015 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEDDE et du MLETR
  DEVK1517940N Administration générale Note Date de signature : 30-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Note de gestion du 30 juillet 2015 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2015 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste dans les services du MEDDE ou du MLETR
  DEVK1517958N Administration générale Note Date de signature : 30-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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