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Type de document
Arrêté
8
Avenant
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
47
Décision
290
Note
8
Thématique
Aviation civile
359
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
55
Circulation aérienne
44
Organisation des services
359
Personnel navigant
2
Ressource humaine
22
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
58
2020
23
2021
81
2022
88
2023
63
2024
44
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Mots clés: Organisation des services
359 documents trouvés
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Publié le : 16-11-2023
Arrêté du 10 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 2 novembre 2023 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TREA2330239A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 16-11-2023
Document principal
Publié le : 11-11-2023
Décision du 9 novembre 2023 relative à l’intérim des fonctions de chef du bureau des affaires financières et règlementaires des aéroports.
TREA2329207S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
Publié le : 10-11-2023
Arrêté du 6 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 8 mars 2023 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TREA2328613A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-11-2023
Date de publication : 10-11-2023
Document principal
Publié le : 09-11-2023
Arrêté du 02 novembre 2023 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TREA2329352A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-11-2023
Date de publication : 09-11-2023
Document principal
Publié le : 03-11-2023
Décision du 31 octobre 2023 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2326647S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-10-2023
Date de publication : 03-11-2023
Document principal
Publié le : 26-10-2023
Décision du 12 Octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2326281S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-10-2023
Date de publication : 26-10-2023
Document principal
Publié le : 06-10-2023
Décision du 3 octobre 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur « Aéroports et Navigation aérienne » au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2326488S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-10-2023
Date de publication : 06-10-2023
Document principal
Publié le : 03-10-2023
Décision du 22 septembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2325813S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-09-2023
Date de publication : 03-10-2023
Document principal
Publié le : 23-09-2023
Décision du 20 septembre 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest. [Abrogée par la décision du 31 mai 2024 TREA2414810S].
TREA2325251S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-09-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
Décision du 15 septembre 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2325299S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-09-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
Publié le : 21-09-2023
Décision du 13 septembre 2023 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2324683S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-09-2023
Date de publication : 21-09-2023
Document principal
Publié le : 13-09-2023
Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2323830S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2023
Date de publication : 13-09-2023
Document principal
Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2323835S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2023
Date de publication : 13-09-2023
Document principal
Publié le : 02-09-2023
Décision du 28 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).[Abrogée par la décision du 18 décembre 2023 TREA2334525S].
TREA2323477S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-08-2023
Date de publication : 02-09-2023
Document principal
Publié le : 24-08-2023
Décision du 3 août 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2321987S
Aviation civile
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
Date de signature : 03-08-2023
Date de publication : 24-08-2023
Document principal
Publié le : 19-08-2023
Décision du 16 août 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).[Abrogée par la décision du 21 février 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne)_ TREA2403068S].
TREA2320986S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-08-2023
Date de publication : 19-08-2023
Document principal
Publié le : 15-08-2023
Décision du 8 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2318868S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-08-2023
Date de publication : 15-08-2023
Document principal
Publié le : 11-08-2023
Décision du 1er août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2321768S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-08-2023
Date de publication : 11-08-2023
Document principal
Décision du 1er août 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2321772S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-08-2023
Date de publication : 11-08-2023
Document principal
Publié le : 10-08-2023
Décision du 2 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien). - (Abrogée par la décision du 5 septembre 2023 – NOR : TREA2323835S).
TREA2321773S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-08-2023
Date de publication : 10-08-2023
Document principal
Publié le : 04-08-2023
Décision du 20 juillet 2023 portant organisation détaillée du service technique de l’aviation civile.
TREA2319068S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-07-2023
Date de publication : 04-08-2023
Document principal
Publié le : 28-07-2023
Décision du 26 juillet 2023 relative à l’intérim des fonctions de chef du service de gestion des taxes aéroportuaires.
TREA2320846S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-07-2023
Date de publication : 28-07-2023
Document principal
Publié le : 27-07-2023
Décision du 24 juillet 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2320730S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-07-2023
Date de publication : 27-07-2023
Document principal
Publié le : 22-07-2023
Note du 18 juillet 2023 modifiant la note du 19 décembre 2019 portant organisation du service de gestion des taxes aéroportuaires.
TREA2306354N
Aviation civile
Note
Date de signature : 18-07-2023
Date de publication : 22-07-2023
Document principal
Note du 17 juillet 2023 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2319494N
Aviation civile
Note
Date de signature : 17-07-2023
Date de publication : 22-07-2023
Document principal
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