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Résultats de recherche : - Année de publication: 2015
Publié le : 10-11-2015
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Note de gestion du 14 octobre 2015 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
DEVK1524537N
Administration générale
Note
Date de signature : 14-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
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Arrêté du 7 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1523090A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
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Arrêté du 12 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l’enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1523640A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
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Arrêté du 12 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 1er juillet 2014 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1523646A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
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Arrêté du 13 octobre 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1523653A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
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Instruction du Gouvernement du 23 octobre 2015 relative à l’achèvement de l’élaboration ou de la révision des plans de prévention des risques naturels littoraux prioritaires
DEVP1522831J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 23-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
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Avis relatif à la liste des procédés de traitement des effluents phytosanitaires reconnus comme efficaces par le MEDDE (DGPR/SPNQE)
DEVP1523592V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-11-2015
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Arrêté du 12 octobre 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1523841A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
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Note technique du 22 janvier 2015 relative à la définition des modalités du versement de l’aide mise en place en faveur des entreprises de pêche impactées par l’équipement obligatoire en dispositif VMS, suite à l’arrêté ministériel du 22 janvier 2015 créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) en Manche Est (division CIEM VII d)
DEVM1521312N
Transports
Note
Date de signature : 22-01-2015
Date de publication : 10-11-2015
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Arrêté du 14 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 23 mars 2015 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
ETLL1524423A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 14-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Aucun
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