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Résultats de recherche : - Année de publication: 2009
Publié le : 10-11-2009
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Arrêté du 12 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
DEVK0923624A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Décision du 9 octobre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0923498S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Circulaire du 28 septembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0924657C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Instruction du 9 juin 2009 relative au déploiement de Chorus - organisation budgétaire et comptable des services déconcentrés et ses annexes I à IV
DEVK0923644J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 14 octobre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0924195A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 8 septembre 2009 portant nomination au Conseil national des déchets
DEVP0920992A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Décision n° AD 2008-59 du 8 octobre 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0830289S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Décision n° AD 2008-60 du 8 octobre 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0830290S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Décision du 9 octobre 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
DEVP0922573S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Décision du 19 octobre 2009 relative au transfert de l'agrément d'artifice de divertissement n° PE/73924/11/15
DEVP0924097S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 2 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2007 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre expert
DEVU0922218A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 7 octobre 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0919511A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 8 octobre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
DEVK0922759A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 8 octobre 2009 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des administrateurs civils
DEVK0923147A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Aucun
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