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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
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Thème : Transports
Décision n° VAL 2012-21 du 27 mars 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1222201S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision n° 2012-20 du 2 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département gestion des infrastructures, chef de l'établissement gestion des infrastructures
TRAT1222180S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision du 3 février 2012 relative à la liste des matières pour la formation d'actualisation des connaissances du gestionnaire de transport
TRAT1203115S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° VAL 2012-12 du 15 février 2012 portant délégation de signature du président-directeurgénéral de la RATP au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique
TRAT1206126S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision du 13 février 2012 relative au référentiel d'examen d'attestation de capacité professionnelle adaptée à Mayotte pour l'exercice des activités de transport public routier de marchandises.[Abrogée par la décision du 15 avril 2024 TRET2410697S].
TRAT1204031S
Transports
Décision
Date de signature : 13-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
Document principal
Décision n° NUN-12-001 du 20 février 2012 portant délégation de signature du responsable de l'unité études au responsable technique de l'unité études
TRAT1206527S
Transports
Décision
Date de signature : 20-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° VAL 2012-15 du 22 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1206438S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision du 22 février 2012 portant autorisation d'acquisition de lots de copropriété situés sur la parcelle AJ 85 à Saint-Ouen (93400) au 57 de l'avenue Michelet
TRAT1206613S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision du 17 mai 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A6.
TRAT2112938S
Transports
Décision
Date de signature : 17-05-2021
Date de publication : 22-05-2012
Document principal
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