-
Décision du 2 novembre 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1524442S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Décision du 6 novembre 2015 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1527993S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Décision du 16 novembre 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1519405S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Note de gestion du 9 novembre 2015 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2015
DEVK1526108N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Note technique du 23 novembre 2015 relative aux processus de prépositionnement et d’affectation des agents dans le cadre de la réforme de l’organisation territoriale de l’État
NORDEVK15265
Administration générale
Note
Date de signature : 23-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Arrêté du 26 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1528683A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
-
Arrêté du 18 décembre 2015 portant modification de l’arrêté du 19 novembre 1975 modifié relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
DEVK1526121A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
-
Arrêté du 26 novembre 2015 portant intérim de la direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
DEVK1528643A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Arrêté du 2 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 6 mai 2014 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1525921A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
-
Arrêté du 3 novembre 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1525922A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
-
Décision du 23 octobre 2015 portant annulation de la décision du 6 mai 2014 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1525404S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
-
Note technique du 27 octobre 2015 modifiant la note technique en date du 27 juin 2014 relative à la mise en œuvre du dispositif d’intégration des ouvriers des parcs et ateliers dans la fonction publique territoriale et des modalités de retraite des ouvriers des parcs et ateliers intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale – Dispositions particulières sur les rentes d’incapacité permanente
DEVK1526533N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
-
Arrêté du 13 octobre 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Alsace
DEVK1522597A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
-
Circulaire d’application du 30 septembre 2015 relative aux modalités de calcul et de liquidation de la retraite des ouvriers des parcs et ateliers intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale et bénéficiaires d’une allocation de cessation anticipée d’activité amiante (C3A), en application de l’article 16 du décret no 2014-456 du 6 mai 2014
DEVK1523643C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 10-11-2015
-
Note de gestion du 14 octobre 2015 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités au titre de l’année 2015 des infirmières affectées en administration centrale ou en services déconcentrés
DEVK1506825N
Administration générale
Note
Date de signature : 14-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
-
Note de gestion du 14 octobre 2015 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
DEVK1524537N
Administration générale
Note
Date de signature : 14-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
-
Arrêté du 7 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1523090A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
-
Arrêté du 12 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l’enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1523640A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
-
Arrêté du 12 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 1er juillet 2014 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1523646A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
-
Arrêté du 13 octobre 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1523653A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
-
Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1528396A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1528397A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Arrêté du 17 novembre 2015 portant intérim de la délégation ministérielle à l’accessibilité (administration centrale)
DEVK1528510A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Arrêté du 20 novembre 2015 portant inscription d’un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable
DEVK1509369A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
-
Arrêté du 23 novembre 2015 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1526174A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-11-2015
Date de publication : 10-12-2015