Type de document : Arrêté

• Arrêté du 20 novembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2008, liste complémentaire (services déconcentrés) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0826552A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Nord (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821786A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense de Paris (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821790A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0822601A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Arrêté du 9 septembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0820830A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Arrêté du 9 septembre 2008 portant nomination de régisseur de recettes (texte non paru au Journal officiel)
  MLVC0821453A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Arrêté du 27 novembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0828144A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 portant création d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard des aides techniciens de la météorologie à Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0824805A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Arrêté du 19 novembre 2008 portant création d'une commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0828176A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Arrêté du 20 novembre 2008 portant ouverture du nombre de postes offerts pour l'entrée dans le corps des ITPE par voie d'inscription sur la liste d'aptitude et de recrutement au titre de l'examen professionnel au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0826550A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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