Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
197
Autre
13
Avis
10
Circulaire
6
Convention
3
Décision
186
Instruction
15
Note
56
Thématique
Administration générale
90
Aviation civile
127
Climat
1
Développement durable
23
Énergie
22
Logement et construction
36
Mer
23
Nature
51
Prévention des risques
58
Transports
54
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Document opposable
2
Ressource humaine
5
Année de publication
2017
486
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2017
486 documents trouvés
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Publié le : 25-12-2017
Arrêté du 31 octobre 2017 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Guyane
TREK1732084A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-10-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2017
TREK1731901A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2017 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
TREK1731447A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision du 31 mai 2017 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
TREK1708526S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-05-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2017 portant nomination aux formations transversale et de filière des déchets d’équipements électriques et électroniques de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1728452A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 16-10-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2017 portant reconnaissance d’une qualification prévue à l’article 26-IV de l’arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances, et de la convention associée
TREP1731308A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 09-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2017 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
TREP1729009A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 14-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2017 portant renouvellement d’agrément de la société Dekra Industrial SAS pour effectuer les contrôles prévus par l’article 26 de l’arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances
TREP1731952A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 15-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Publié le : 25-11-2017
Arrêté du 24 octobre 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des pompes à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012 (JORF no 0256 du 1er novembre 2017)
TERL1723022A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 24-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Note technique du 20 octobre 2017 relative à la réalisation de l’inventaire des émissions de substances dangereuses dans le cadre de la mise à jour des états des lieux et de la rédaction des SDAGE pour le troisième cycle de la directive cadre sur l’eau
TREL1725847N
Nature
Note
Date de signature : 20-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Note technique du 3 novembre 2017 relative à l’appréciation de la compatibilité des décisions d’occupation du domaine public maritime avec les objectifs environnementaux des plans d’actions pour le milieu marin
TREL1721945N
Nature
Note
Date de signature : 03-11-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2017 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
TRER1729604A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 18 octobre 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)
TRAA1728765S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 18 octobre 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
TRAA1729001S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 25 octobre 2017 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1730188S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 6 novembre 2017 portant création et organisation du pôle achat métiers de la DSNA
TRAA1727741S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-11-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2017 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement, disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature tant qu’elles concernent les ouvrages hydrauliques
TREP1730085A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 30-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Instruction du Gouvernement du 6 novembre 2017 relative à la mise à disposition et aux conditions d’accès des informations potentiellement sensibles pouvant faciliter la commission d’actes de malveillance dans les installations classées pour la protection de l’environnement - (Abrogée par Note d’abrogation du 6 septembre 2023 abrogeant l’instruction du Gouvernement du 06 novembre 2017 relative à la mise à disposition et aux conditions d’accès des informations potentiellement sensibles pouvant faciliter la commission d’actes de malveillance dans les installations classées pour la protection de l’environnement NOR : TREP2324188N)
TREP1637613J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 06-11-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Arrêté du 27 octobre 2017 relatif à la désignation des examinateurs des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer, des brevets de technicien supérieur maritimes au titre de l’année scolaire 2017/2018
TRAT1730230A
Mer
Arrêté
Date de signature : 27-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 24 octobre 2017 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2018
TRAT1729977S
Transports
Décision
Date de signature : 24-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Arrêté du 25 octobre 2017 relatif à la redevance de contrôle payée à la direction de la sécurité de l’aviation civile par OSAC (Organisme pour la sécurité de l’aviation civile)
TRAA1729332A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 29 septembre 2017 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
TRAA1727355S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision ENAC/DG no 1122 du 16 octobre 2017 portant délégation de signature
TRAA1729041S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Décision du 18 octobre 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)
TRAA1728141S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Délibération no CS 2017-3-01 du conseil de surveillance en date du 3 octobre 2017 portant sur l’élection du président du conseil de surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe
TRAT1729211X
Transports
Autre
Date de signature : 03-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
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