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Arrêté
38
Autre
13
Circulaire
19
Décision
211
Note
2
Thématique
Transports
283
Mots clés
Année de publication
2012
283
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2012
283 documents trouvés
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Signé le : 29-04-2009
Décision du 29 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF GEODIS de la SNCF
TRAT1238582S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Signé le : 01-06-2011
Décision n° ING 2011-23 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines
TRAT1202533S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 04-11-2011
Arrêté du 4 novembre 2011 portant nomination d'un membre de la délégation au comité de sécurité de la liaison fixe trans-Manche
DEVT1130541A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-11-2011
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 30-11-2011
Décision n° 2011-71 du 30 novembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au responsable du processus courrier d'entreprise de l'unité gestion des espaces et services (GES) du département espaces et patrimoine (ESP)
TRAT1134561S
Transports
Décision
Date de signature : 30-11-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Signé le : 01-12-2011
Décision n° ING/STF 2011-02 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « systèmes du transport ferroviaire » (STF) du département de l'ingénierie au responsable de l'entité « réalisation des systèmes » (RS)
TRAT1202352S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ING/CG 2011-5167 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie, responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion » (CG) et au contrôleur de gestion, adjoint au responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion » (CG)
TRAT1202362S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ING/ISE 2011-5112 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « installations et systèmes électriques » (ISE) du département de l'ingénierie au responsable d'affaires, délégué du responsable de l'unité ISE
TRAT1202861S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° ING/IDP 2011-5135 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « intégration dans les projets » (IDP) au responsable de l'entité « intégration » (INT) du département de l'ingénierie (ING)
TRAT1202569S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° ING/OIT 2011-5372 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport » (OIT) du département de l'ingénierie à l'adjoint du responsable de l'unité OIT et responsable de l'entité « infrastructures du transport »
TRAT1202868S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 02-12-2011
Délibération de la séance du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP portant délégation de pouvoirs au président-directeur général, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2011 et la première séance de l'année 2012 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil de l'été 2012
TRAT1133947X
Transports
Autre
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
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