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Annexe
134
Arrêté
13
Décision
6
Note
1
Thématique
Développement durable
1
Eau
1
Nature
146
Paysage et sites
2
Transports
4
Mots clés
Biodiversité
154
Année de publication
2019
20
2020
14
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61
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40
2023
17
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Type de document : Annexe
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (zone spéciale de conservation).
TREL2116276A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
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Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 07 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale).
TREL2122849A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 19-10-2021
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1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche, pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de conservation).
TREL2122832A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 19-10-2021
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Annexe et cartes l'Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation).
TREL2122828A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 19-10-2021
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Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » (zone spéciale de conservation).
TREL2116368A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
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Annexe(s) :
1
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de conservation).
TREL2116359A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
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Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Herbiers de l'étang de Thau » (zone spéciale de conservation).
TREL2116266A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).
TREL2116374A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes l'arrêté 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Falaises de Barjac » renommé « Falaises de Barjac et causse des Blanquets » (zone spéciale de conservation).
TREL2116268A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
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Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à Ecrevisses à pattes blanches des Vallées du Cé et de l’Auzon (zone spéciale de conservation).
TREL2122842A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 16-10-2021
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Annexe(s) :
1
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Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne » (zone spéciale de conservation).
TREL2122808A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
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Annexe(s) :
1
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Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy » renommé « Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy » (zone spéciale de conservation).
TREL2122805A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières (zone spéciale de conservation).
TREL2122835A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 16-10-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la Basse Vallée de l'Isère renommé « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère » (zone spéciale de conservation).
TREL2122787A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de conservation).
TREL2122824A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
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Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone spéciale de conservation).
TREL2122863A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 16-10-2021
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Annexe(s) :
1
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Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation).
TREL2122848A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 16-10-2021
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Annexes à l'arrêté du 23 mars 2022 relatif aux mesures de protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus).
TREL2136396A
Nature
Annexe
Date de signature : 23-03-2022
Date de publication : 09-04-2022
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Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Vittoncourt » (zone de protection spéciale).
TREL2208398A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
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Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais d'Ippling » (zone de protection spéciale).
TREL2208400A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
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Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs du canal d'Ille et Rance » (zone spéciale de conservation).
TREL2208402A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
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Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » et abrogeant l’arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site « Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2210565A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 09 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation).
TREL2210567A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone spéciale de conservation).
TREL2206020A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses de la région vésulienne et vallée de la Colombine » (zone spéciale de conservation).
TREL2206018A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
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