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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2021
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 5 mars 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2107543A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-03-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Arrêté du 4 mars 2021 portant nomination de certains membres du conseil d’administration de l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TRAA2107014A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-03-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Arrêté du 2 mars 2021 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 10ème alinéa du I de l’article L.2224-31 du code général des collectivités territoriales.
TRER2107596A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-03-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Arrêté du 24 mars 2021 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial.
TREK2105085A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-03-2021
Date de publication : 26-03-2021
Document principal
Arrêté du 10 mars 2021 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements frigorifiques sous pression (TECNEA Inspection SAS).
TREP2107664A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-03-2021
Date de publication : 02-04-2021
Document principal
Arrêté du 31 mars 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2111043A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 31-03-2021
Date de publication : 08-04-2021
Document principal
Arrêté du 6 avril 2021 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non-permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
MERT2111306A
Mer
Arrêté
Date de signature : 06-04-2021
Date de publication : 09-04-2021
Document principal
Arrêté du 25 mars 2021 portant renouvellement de l’agrément de la société Bureau Veritas Exploitation pour effectuer les contrôles prévus par l’article 3 de l’arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d’incendie, d’explosion et l’asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisirs.
TREP2107704A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 25-03-2021
Date de publication : 30-03-2021
Document principal
Arrêté du 2 avril 2021 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2111294A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 09-04-2021
Document principal
Arrêté du 2 avril 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 25 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (ASAP).
TREP2109270A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
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