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Nature
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3
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2020
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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2020
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Type de document : Note
Note de gestion du 21 juillet 2020 relative à la mise en oeuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2019053N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Note de gestion du 6 août 2020 relative à la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des MTE/MCTRCT/MM.
TREK2021393N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 14-08-2020
Document principal
Note technique du 29 septembre 2020 relative aux objectifs nationaux de réduction des émissions, rejets et pertes de substances dangereuses dans les eaux de surface et à leur déclinaison dans les SDAGE 2022-2027.
TREL2020297N
Eau
Note
Date de signature : 29-09-2020
Date de publication : 18-12-2020
Document principal
Note 19-92/SG du 19 décembre 2019 relative aux modalités d’attribution des concessions, au régime d’occupation et à la gestion administrative des logements de service accordés aux agents participant à l’exercice des missions de la direction générale de l’aviation civile.
TREA1919008N
Aviation civile
Note
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 21-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Note de gestion du 22 janvier 2020 relative à la prolongation de l’expérimentation instituant une indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TREA2000590N
Aviation civile
Note
Date de signature : 22-01-2020
Date de publication : 29-01-2020
Date de publication en vue de son opposabilité : 29-01-2020
Document principal
Note technique du 3 mars 2020 relative à la mise à jour des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux et des programmes de mesures associés pour le troisième cycle de gestion de la directive cadre sur l’eau.
TREL2007543N
Nature
Note
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 21-03-2020
Document principal
Note du 20 décembre 2019 portant organisation du service technique de l'aviation civile.
TREA2005305N
Aviation civile
Note
Date de signature : 20-12-2019
Date de publication : 04-04-2020
Document principal
Note du 20 décembre 2019 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile.
TREA2005302N
Aviation civile
Note
Date de signature : 20-12-2019
Date de publication : 03-04-2020
Document principal
Note du 24 septembre 2020 abrogeant la note du 26 février 2015 relative à la mise en oeuvre du test ATE pour les instructions du Gouvernement et au circuit de validation et de diffusion des instructions du Gouvernement et des notes techniques produites par les ministères de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR).
TREK1927563N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-09-2020
Date de publication : 09-10-2020
Document principal
Note de gestion du 6 août 2020 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2020 pour les agents contractuels dits «Berkani».
TREK2021402N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 19-09-2020
Document principal
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