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2014
564
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2014
564 documents trouvés
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Publié le : 25-11-2014
Décision du 22 octobre 2014 portant retrait de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1423784S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 22 octobre 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1423812S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 22 octobre 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1424448S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 20 octobre 2014 fixant les caractéristiques relatives aux épreuves normalisées d’interprétation d’images
DEVA1423134S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 27 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
DEVA1425308S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5035-5036-5037-5038-5040 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet pôle multimodal Joinville-le-Pont – pôle d’échanges de Joinville-le-Pont ; au chef du projet boucle Maillot ; au chef du projet PDS Joinville ; au chef du projet protection des sites phase 2 ASGARDS et 6 sites MTS et au chef du projet ligne 13 Saint-Denis - Porte-de-Paris – conséquences de l’aménagement de la ZAC (RATP)
DEVT1426127S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant modernisation de la gare RER de La Croix-de-Berny – Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
DEVT1425996S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision NG no 2014-69 du 17 octobre 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département bus, chef de l’établissement bus
DEVT1426640S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 28 octobre 2014 portant approbation de la décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2014-60 du 20 octobre 2014
DEVM1425253S
Transports
Décision
Date de signature : 28-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décisions ND/SEM nos 2014-5418-5421-5541 du 29 octobre 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 6 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 13 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
DEVT1426000S
Transports
Décision
Date de signature : 29-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
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