-
Arrêté du 20 décembre 2019 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle (tableau d'avancement 2020).
TREK1935969A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-12-2019
Date de publication : 08-01-2020
-
Décision du 7 février 2020 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition
écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2001851S
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2020
Date de publication : 19-02-2020
-
Arrêté du 11 février 2020 portant admission à l’examen professionnel (attaché d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2019).
TREK2001731A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
-
Arrêté du 11 février 2020 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au .titre de l'année 2020)
TREK2001895A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 22-02-2020
-
Arrêté du 3 février 2020 portant inscription d'un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable.
TREK2000704A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-02-2020
Date de publication : 05-03-2020
-
Arrêté du 3 mars 2020 modifiant l’arrêté du 21 avril 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de la prévention des risques du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
TREK2006062A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 06-03-2020
-
Arrêté du 27 février 2020 modifiant de l’arrêté du 8 novembre 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour au sein du Commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2005942A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
-
Arrêté du 3 février 2020 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au
tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial.
TREK2000745A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-02-2020
Date de publication : 13-02-2020
-
Arrêté du 11 février 2020 portant inscription sur liste d’aptitude (attaché d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l'année 2020).
TREK2001694A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 14-02-2020
-
Arrêté du 27 février 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2005950A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
-
Arrêté du 13 janvier 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2000983A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-01-2020
Date de publication : 18-01-2020
-
Décision du 09 janvier 2020 portant modification de la décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2000660S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-01-2020
Date de publication : 21-01-2020
-
Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l’arrêté du 31 octobre 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2001538A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-01-2020
Date de publication : 29-01-2020
-
Arrêté du 20 janvier 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2001539A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-01-2020
Date de publication : 24-01-2020
-
Arrêté du 15 janvier 2020 portant attribution de fonctions (direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Réunion).
TREK2000414A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-01-2020
Date de publication : 18-01-2020
-
Arrêté du 16 mars 2020 instituant des commissions de réforme compétentes à l’égard des ouvriers affiliés au régime spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2006060A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-03-2020
Date de publication : 19-03-2020
-
Arrêté du 7 juillet 2020 portant inscription au tableau d'avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d'administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique au titre de l'année 2020.
TREK2012914A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-07-2020
Date de publication : 06-08-2020
-
Décision du 2 septembre 2020 portant modification de la décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2023271A
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-09-2020
Date de publication : 08-09-2020
-
Arrêté du 7 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 27 février 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat.
TREK2023631A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-09-2020
Date de publication : 09-09-2020
-
Arrêté du 7 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 2 février 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2023634A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-09-2020
Date de publication : 10-09-2020
-
Note de gestion du 6 août 2020 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTE, du MCTRCT et du MM affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2020.
TREK2021408N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 11-09-2020
-
Arrêté du 21 juillet 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2019081A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
-
Note de gestion du 21 juillet 2020 relative à la mise en oeuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2019053N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
-
Arrêté du 28 juillet 2020 portant inscription au tableau d’avancement(ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de la transition écologique au titre de l'année 2020).
TREK2007193A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 12-09-2020
-
Arrêté du 15 septembre 2020 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire (2020) par les ingénieurs des travaux publics de l’état en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit.
TREK2018848A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-09-2020
Date de publication : 24-09-2020