Thème : Transports

• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825009S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision n° 44 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (Annule et remplace la décision n° 13 du 17 avril 2008) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824812S Transports Décision Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision n° 45 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824817S Transports Décision Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision n° 451 du 23 septembre 2008 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824830S Transports Décision Date de signature : 23-09-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825222S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825291S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature à la chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825189S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Haut-Bugey (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825207S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827295S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827357S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827358S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827371S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 17 septembre 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827003S Transports Décision Date de signature : 17-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 17 septembre 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction de travail) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827008S Transports Décision Date de signature : 17-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Audit (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827363S Transports Décision Date de signature : 22-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827365S Transports Décision Date de signature : 22-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-80 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien Achats – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826974S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-5071 du 4 juillet 2008 portant délégation de signature au délégué du directeur – RATP/SIT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826999S Transports Décision Date de signature : 04-07-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827289S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827292S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827360S Transports Décision Date de signature : 01-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 1er septembre 2008 portant subdélégation au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827373S Transports Décision Date de signature : 01-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 15 septembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827361S Transports Décision Date de signature : 15-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 15 septembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827389S Transports Décision Date de signature : 15-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-76 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826959S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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