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Résultats de recherche : - Année de publication: 2001
Publié le : 25-09-2001
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Rectificatif à l'arrêté du 27 juillet 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Dunkerque (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110157Z
Transports
Rectificatif
Date de signature : 27-07-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Arrêté du 29 août 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Saint-Dizier (Haute-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110167A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-08-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Circulaire n° 2001-62 du 4 septembre 2001 relative à l'application de la réglementation sur les prix abusivement bas dans le secteur du transport routier de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110170C
Transports
Circulaire
Date de signature : 04-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Arrêté du 8 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100395A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-11-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Arrêté du 8 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100396A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-11-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Circulaire du 17 septembre 2001 relative aux fédérations départementales, interdépartementales et régionales des chasseurs (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100386C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Circulaire DNP no 01-09 du 25 septembre 2001 relative à l'autorisation de chasser accompagné (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100387C
Nature
Circulaire
Date de signature : 25-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Circulaire DNP/CFF no 01/08 bis du 9 novembre 2001 relative à la validation temporaire du permis de chasser, licence de chasse et autorisation de chasser accompagné. Complément à la circulaire no 01-08 du 17 août 2001 relative à la délivrance et validation du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100413C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-11-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Décret no 2001-1052 du 5 novembre 2001 portant publication de la décision OSPAR 98/4 sur les plafonds d'émission et de rejet applicables à la fabrication du chlorure de vinyle monomère (CVM), y compris la fabrication du 1,2-dichloroéthane (DCE) (ensemble un appendice), prise par la commission OSPAR, signée à Sintra le 22 juillet 1998 (1) (Journal officiel du 13 novembre 2001)
MAEJ0130059D
Prévention des risques
Autre
Date de signature : 05-11-2001
Date de publication : 25-09-2001
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Arrêté du 25 octobre 2001 portant sur l'agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (Journal officiel du 28 novembre 2001)
ATEP0100366A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 25-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
Aucun
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