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Annexe
2
Arrêté
284
Autre
56
Avenant
59
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1547
Instruction
45
Note
42
Thématique
Aviation civile
2187
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
71
Circulation aérienne
61
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
395
Personnel navigant
4
Ressource humaine
60
Transport aérien
22
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
127
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2187 documents trouvés
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25
50
100
Publié le : 24-04-2025
Décision n° 2025-03 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503608S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 24-04-2025
Document principal
Décision n° 2025-04 du 7 avril 2025 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
ATDA2503610S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 24-04-2025
Document principal
Publié le : 18-04-2025
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
ATDA2511864S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
ATDA2510266S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2024
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile. [Abrogée par la décision du 02 juillet 2025 (NOR : ATDA2518368S)]. .
ATDA2511858S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Publié le : 12-04-2025
Décision du 28 mars 2025 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
ATDA2506843S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-03-2025
Date de publication : 12-04-2025
Document principal
Décision du 7 avril 2025 portant désignation d’un évaluateur médical.
ATDA2510859S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 12-04-2025
Document principal
Publié le : 02-04-2025
Décision N° 25-001 du 17 mars 2025 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) pour le compte du ministère des Armées.
ATDA2506867S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-03-2025
Date de publication : 02-04-2025
Document principal
Publié le : 25-03-2025
Décision du 21 mars 2025 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Poitiers et Lyon (Saint-Exupéry) au Syndicat mixte de l’aéroport de Poitiers-Biard.
ATDA2508445S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-03-2025
Date de publication : 25-03-2025
Document principal
Publié le : 18-03-2025
Liste du 11 mars 2025 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure.
ATDA2507329K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 11-03-2025
Date de publication : 18-03-2025
Document principal
Décision du 13 février 2025 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
ATDT2503865S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-02-2025
Date de publication : 18-03-2025
Document principal
Publié le : 08-03-2025
Décision du 7 mars 2025 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2505841S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-03-2025
Date de publication : 08-03-2025
Document principal
Décision du 7 mars 2025 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2505845S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-03-2025
Date de publication : 08-03-2025
Document principal
Publié le : 04-03-2025
Arrêté du 25 février 2025 établissant la liste des emplois de chef d’équipe de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2503697A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-02-2025
Date de publication : 04-03-2025
Document principal
Publié le : 27-02-2025
Arrêté du 24 février 2025 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile.
ATDA2503835A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-02-2025
Date de publication : 27-02-2025
Document principal
Décision du 25 février 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Saint-Pierre-Pierrefonds (La Réunion) ayant trait à la sécurité.
ATDA2505701S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-02-2025
Date de publication : 27-02-2025
Document principal
Publié le : 22-02-2025
Décision du 20 février 2025 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès de la directrice de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
ATDA2505514S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-02-2025
Date de publication : 22-02-2025
Document principal
Publié le : 21-02-2025
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-AG du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501548X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 21-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501546X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 21-02-2025
Document principal
Décision du 19 février 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est).
ATDA2503178S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-02-2025
Date de publication : 21-02-2025
Document principal
Décision du 18 février 2025 relative au retrait du certificat de navigabilité de l’aéronef portant les marques d’immatriculation F-HJBD.
ATDA2505273S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2025
Date de publication : 21-02-2025
Document principal
Publié le : 20-02-2025
Décision du 11 février 2025 relative à une consigne particulière de circulation aérienne sur l’aérodrome de Sarrebourg-Buhl (Moselle).
ATDA2501752S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2025
Date de publication : 20-02-2025
Document principal
Publié le : 14-02-2025
Décision du 4 février 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
ATDA2503700S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502006X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502007X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
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