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Type de document
Arrêté
110
Autre
3
Avenant
2
Circulaire
12
Convention
8
Décision
91
Note
1
Thématique
Administration générale
227
Mots clés
Ressource humaine
30
Année de publication
2008
227
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2008
227 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 25-10-2008
Circulaire du 12 septembre 2008 relative à la majoration, pour compter du 1er septembre 2008, des salaires forfaitaires servant de base au calcul des contributions des armateurs, des cotisations et des pensions des marins (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0823419C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Nord (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821786A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821790A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Publié le : 15-10-2008
Arrêté du 19 septembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008, l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de secrétaires administratifs hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0822275A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-09-2008
Date de publication : 15-10-2008
Document principal
Publié le : 10-10-2008
Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0822601A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0820830A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2008 portant nomination de régisseur de recettes (texte non paru au Journal officiel)
MLVC0821453A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation de la responsable chargée de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0822357A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0822383A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0822388A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0822390A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Publié le : 30-09-2008
Avenant à la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche GESSOL (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0822491S
Administration générale
Avenant
Date de signature : 28-09-1998
Date de publication : 30-09-2008
Document principal
Arrêté du 27 juin 2008 portant nomination au Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0813478A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-06-2008
Date de publication : 30-09-2008
Document principal
Publié le : 25-09-2008
Décision du 1er septembre 2008 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0821605S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-09-2008
Document principal
Publié le : 10-09-2008
Délégation de gestion du 20 mai 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0819172X
Administration générale
Autre
Date de signature : 20-05-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2008 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'équipement au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0818252A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'inspecteur de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0818250A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Décision du 10 juillet 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0818325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Circulaire du 18 août 2008 relative aux attributions des délégués ministériels de zone (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0820431C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 9 mai 2008 fixant au titre de l'année 2008 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0809481A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-05-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 9 juillet 2008 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire représentant les frais d'études à rembourser pour l'année calendaire (2007) par les ingénieurs des travaux publics de l'Etat en cas de rupture de l'engagement qu'ils ont souscrit (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0819120A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Publié le : 30-08-2008
Décision du 17 juillet 2008 portant création et nomination d'un groupe d'experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0809928S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-07-2008
Date de publication : 30-08-2008
Document principal
Décision du 22 août 2008 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées dans le comité technique paritaire central de l'Agence des aires marines protégées (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0821473S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-08-2008
Date de publication : 30-08-2008
Document principal
Arrêté du 26 juin 2008 portant nomination à la commission mentionnée à l'article R. 543-170 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0806498A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-06-2008
Date de publication : 30-08-2008
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2008 portant nomination au Conseil national du paysage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0812115A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 30-08-2008
Document principal
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