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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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937 documents trouvés
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Publié le : 10-11-2014
Arrêté du 16 octobre 2014 portant nomination au conseil de la recherche de l’école nationale de l’aviation civile
DEVA1422585A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 16-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2014 portant nomination du président du Conseil de la recherche de l’École nationale de l’aviation civile
DEVA1422591A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 16-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 2 octobre 2014 modifiant la décision du 3 juillet 2014 portant délégation de signature (service technique de l’aviation civile)
DEVA1424879S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision ND-DIT no 2014-5057 du 26 septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au chef de projet bus 2025 du département développement, innovation et territoires (RATP)
DEVT1424843S
Transports
Décision
Date de signature : 26-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision ND-MRF no 14-047 du 1er octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l’établissement MRF, au responsable du site de maintenance et de remisage de Vitry (RATP)
DEVT1425334S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision NU-PC-MRF no 14-005 du 13 octobre 2014 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), au responsable ressources humaines de l’unité pôle central (RATP)
DEVT1425100S
Transports
Décision
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision MOP-D no 2014-5124 du 20 octobre 2014 portant création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse. – Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
DEVT1425151S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 9 octobre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1423164S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 23 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1424935S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 23 octobre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)
DEVA1425162S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0178 du 24 octobre 2014 modifiant la décision du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1425455S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 29 septembre 2014 portant création de comités techniques spéciaux (centre ministériel de valorisation des ressources humaines)
DEVK1411867S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 20 octobre 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale no 5 - Méditerranée
DEVV1421908A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2014 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 29 octobre 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système générateur hybride dans la réglementation thermique 2012
ETLL1420812A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Lahe-Roof dans la réglementation thermique 2012
ETLL1422102A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Publié le : 25-10-2014
Décisions ND-CCAS nos 2014-51-52-54-65-66 du 2 juin 2014 portant délégation de signature de la directrice de la caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS) de la RATP au responsable de l’entité affaires juridiques, au responsable du pôle CRA et au responsable du pôle contentieux ; au responsable de l’entité médecine-conseil, au responsable du pôle praticiens-conseils et veille médicale et au responsable du pôle espace médical ; au responsable de l’entité prestations en nature, au responsable du pôle production et au responsable du pôle service ; au responsable de l’entité action sociale et prévention ; au responsable de l’entité prestations en espèces, au responsable du pôle AT/MP et indemnisation et au responsable du pôle contrôle administratif84
DEVT1423773S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision ND/CML no 2014-5067 du 16 juin 2014 portant délégation de signature de la directrice du département CML au responsable de l’unité des ressources humaines (RATP)
DEVT1422719S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision NG no 2014-50 du 1er juillet 2014 portant délégation de pouvoirs du président- directeur général au directeur du département de la communication et de la marque (COM)/RATP91
DEVT1422418S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND/CML nos 2014-5069-5070 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature de la directrice du département CML au responsable de l’unité ventes validation et au responsable de l’unité marketing (RATP)95
DEVT1422721S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2014 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Martinique
DEVK1423442A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision NG no 2014-56 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
DEVT1423078S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision ND/GDI no 2014-025 du 21 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT)/RATP100
DEVT1422991S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision ND-MOP no 2013-5043 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet système de transport du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP102
DEVT1423604S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5016-5018 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet SMR du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen et au chef du projet stations existantes du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP104
DEVT1420674S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2014 relatif au comité central d’action sociale, aux commissions régionales de concertation de l’action sociale et aux comités locaux d’action sociale, au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)2
DEVK1422835A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
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