Résultats de recherche : - Année de publication: 2021|Bulletin Officiel des Ministères de la Transition écologique, de la Cohésion des territoires, de la Transition Energetique et de la Mer

Signé le : 11-12-2020

Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) du Centre-Val de Loire (adopté le 11 décembre 2020).
TREV2101280X Développement durable Autre Date de signature : 11-12-2020 Date de publication : 15-01-2021
- Document principal
Instruction du 11 décembre 2020 relative à la dotation régionale d’investissement.
TERB2034428J Collectivités territoriales Instruction Date de signature : 11-12-2020 Date de publication : 12-03-2021 Date de publication en vue de son opposabilité : 12-03-2021
- Document principal

Signé le : 16-12-2020

Arrêté du 16 décembre 2020 portant nomination des membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l’emploi et de la formation professionnelle.
MERT2031845A Mer Arrêté Date de signature : 16-12-2020 Date de publication : 07-01-2021
- Document principal

Signé le : 21-12-2020

Décision du 21 décembre 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2035316S Aviation civile Décision Date de signature : 21-12-2020 Date de publication : 09-01-2021
- Document principal

Signé le : 22-12-2020

Annexe à l'arrêté du 22 décembre 2020 portant approbation du Schéma National des Véloroutes.
TRAT2034492A Transports Annexe Date de signature : 22-12-2020 Date de publication : 26-01-2021
- Document principal
- Lien
Décision n° 2020-13 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030604S Aviation civile Décision Date de signature : 22-12-2020 Date de publication : 10-02-2021
- Document principal
Décision n° 2020-6 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030577S Aviation civile Décision Date de signature : 22-12-2020 Date de publication : 17-02-2021
- Document principal
Décision n° 2020-8 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030597S Aviation civile Décision Date de signature : 22-12-2020 Date de publication : 10-02-2021
- Document principal
Décision n° 2020-10 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émissionde gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030600S Aviation civile Décision Date de signature : 22-12-2020 Date de publication : 10-02-2021
- Document principal
Décision n° 2020-12 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030602S Aviation civile Décision Date de signature : 22-12-2020 Date de publication : 10-02-2021
- Document principal
Décision n°2020-14 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030605S Aviation civile Décision Date de signature : 22-12-2020 Date de publication : 10-02-2021
- Document principal
Décision n° 2020-11 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030601S Aviation civile Décision Date de signature : 22-12-2020 Date de publication : 10-02-2021
- Document principal

Signé le : 23-12-2020

Arrêté du 23 décembre 2020 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Maine-Loire aval.
TREP2100678A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 23-12-2020 Date de publication : 13-01-2021
- Document principal

Signé le : 24-12-2020

Annexe à l'arrêté du 24 décembre 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes air extrait/eau double service alternés de marque NIBE et notamment des appareils de marque commerciale « PAC NIBE F730 » et « PAC NIBE F750 » dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2033681A Logement et construction Annexe Date de signature : 24-12-2020 Date de publication : 05-01-2021
- Document principal
- Lien

Signé le : 25-12-2020

Annexe à l'arrêté du 25 décembre 2020 portant modification de l’arrêté du 2 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des papiers graphiques.
TREP2026403A Prévention des risques Annexe Date de signature : 25-12-2020 Date de publication : 05-01-2021
- Document principal
- Lien
Annexe à l'arrêté du 25 décembre 2020 portant modification de l’arrêté du 29 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des emballages ménagers.
TREP2026400A Prévention des risques Annexe Date de signature : 25-12-2020 Date de publication : 05-01-2021
- Document principal
- Lien

Signé le : 29-12-2020

Note de gestion du 29 décembre 2020 relative à la prime de service et de rendement (PSR) et à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTE, au MCTRCT et au MM.
TREK2100744N Administration générale Note Date de signature : 29-12-2020 Date de publication : 19-01-2021
- Document principal

Signé le : 30-12-2020

Guide de construction parasismique des maisons individuelles - Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal ».
LOGL2031538A Logement et construction Autre Date de signature : 30-12-2020 Date de publication : 05-01-2021
- Document principal
- Lien

Signé le : 31-12-2020

Décision DSNA/D n°200098 en date du 31 décembre 2020 modifiant la décision DSNA/D n°190146 du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne modifiée.
TRAA2102972S Aviation civile Décision Date de signature : 31-12-2020 Date de publication : 02-02-2021
- Document principal

Signé le : 01-01-2021

Décision du 1er janvier 2021 portant délégations de signature.
TRAT2100562S Transports Décision Date de signature : 01-01-2021 Date de publication : 15-01-2021
- Document principal
Décision du 1er janvier 2021 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation).
TRAA2027545S Aviation civile Décision Date de signature : 01-01-2021 Date de publication : 05-01-2021
- Document principal

Signé le : 05-01-2021

Arrêté du 5 janvier 2021 portant nomination d’un rapporteur à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives.
TRER2100295A Énergie Arrêté Date de signature : 05-01-2021 Date de publication : 07-01-2021
- Document principal
Arrêté du 5 janvier 2021 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
MERK2100124A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2021 Date de publication : 08-01-2021
- Document principal

Signé le : 06-01-2021

Décision du 6 janvier 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures ».
TRED2100122S Développement durable Décision Date de signature : 06-01-2021 Date de publication : 08-01-2021
- Document principal
Arrêté du 6 janvier 2021 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.[Abrogé par l’arrêté TREA2126555A du 27 août 2021.]
TREA2100576A Aviation civile Arrêté Date de signature : 06-01-2021 Date de publication : 12-01-2021
- Document principal

Signé le : 07-01-2021

Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation).
TREL2101581A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Décision du 7 janvier 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2100340S Aviation civile Décision Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 12-01-2021
- Document principal
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Garonne (zone spéciale de conservation).
TREL2101584A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
- Document principal
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint Romain (zone spéciale de conservation).
TREL2101650A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion.
TREL2101613A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'Étang de Léon (zone spéciale de conservation).
TREL2101572A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de conservation).
TREL2104633A Nature Arrêté Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 10-03-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de conservation).
TREL2101580A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 02 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Mézenc (zone spéciale de conservation).
TREL2101635A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Montagne de la Moure et Causse d'Aumelas (zone spéciale de conservation).
TREL2101633A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 26 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Plateau d'Argentine(zone spéciale de conservation).
TREL2101621A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve (zone spéciale de conservation).
TREL2101616A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
- Document principal
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- Lien

Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Année de publication: 2021

605 documents trouvés

Signé le : 26-10-2020

Signé le : 29-10-2020

Signé le : 10-11-2020

Signé le : 14-11-2020

Signé le : 23-11-2020

Signé le : 26-11-2020

Signé le : 30-11-2020

Signé le : 02-12-2020

Signé le : 09-12-2020

Signé le : 11-12-2020

Signé le : 16-12-2020

Signé le : 21-12-2020

Signé le : 22-12-2020

Signé le : 23-12-2020

Signé le : 24-12-2020

Signé le : 25-12-2020

Signé le : 29-12-2020

Signé le : 30-12-2020

Signé le : 31-12-2020

Signé le : 01-01-2021

Signé le : 05-01-2021

Signé le : 06-01-2021

Signé le : 07-01-2021

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Année de publication: 2021

605 documents trouvés

Signé le : 26-10-2020

Signé le : 29-10-2020

Signé le : 10-11-2020

Signé le : 14-11-2020

Signé le : 23-11-2020

Signé le : 26-11-2020

Signé le : 30-11-2020

Signé le : 02-12-2020

Signé le : 09-12-2020

Signé le : 11-12-2020

Signé le : 16-12-2020

Signé le : 21-12-2020

Signé le : 22-12-2020

Signé le : 23-12-2020

Signé le : 24-12-2020

Signé le : 25-12-2020

Signé le : 29-12-2020

Signé le : 30-12-2020

Signé le : 31-12-2020

Signé le : 01-01-2021

Signé le : 05-01-2021

Signé le : 06-01-2021

Signé le : 07-01-2021