Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Administration générale

• Circulaire n° 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique d'exploitation des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0110027C Administration générale Circulaire Date de signature : 08-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Décision du 21 février 2001 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUN0110050S Administration générale Décision Date de signature : 21-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 23 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110051S Administration générale Décision Date de signature : 23-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-15 du 26 février 2001 relative à la littérature grise : repérage, traitement, diffusion et valorisation sur Internet et Intranet des rapports d'études et de recherche du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUM0110038C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Arrêté du 27 février 2001 pris pour l'application de l'article 1er du décret n° 2001-128 du 7 février 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110041A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 1er octobre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010247S Administration générale Décision Date de signature : 01-10-2000 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 6 novembre 2000 portant désignation de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010248S Administration générale Décision Date de signature : 06-11-2000 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 30 novembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010249S Administration générale Décision Date de signature : 30-11-2000 Date de publication : 25-03-2001
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• Décision du 13 décembre 2000 portant désignation d'une personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010250S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2000 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 19 décembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010251S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2000 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 8 janvier 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110044S Administration générale Décision Date de signature : 08-01-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 26 janvier 2001 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110045S Administration générale Décision Date de signature : 26-01-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Arrêté du 2 mars 2001 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110057A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Arrêté du 8 mars 2001 portant désignation de membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0110063A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Arrêté du 15 mars 2001 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires des directions départementales de l'équipement du Pas-de-Calais, des Pyrénées-Orientales, de la Guyane et des centres d'études techniques de l'équipement de l'Ouest et du Sud-Ouest (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110066A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Décision du 23 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110054S Administration générale Décision Date de signature : 23-02-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Avenant n° 1 du 7 mars 2001 à la convention relative à la mise à disposition de l'établissement public à caractère industriel et commercial Voies navigables de France (VNF) des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme passée en application de l'article 27-I du décret n° 60-1441 du 26 décembre 1960 modifié portant statut de l'établissement public (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110059X Administration générale Avenant Date de signature : 07-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Avenant du 20 février 2001 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Institut des hautes études scientifiques, portant prolongation de mise à disposition de M. Klingler (Bruno), ingénieur des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110056X Administration générale Avenant Date de signature : 20-02-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Décision du 23 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110055S Administration générale Décision Date de signature : 23-02-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Décision du 7 mars 2001 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110060S Administration générale Décision Date de signature : 07-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Rectificatif à la circulaire n° 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique d'exploitation des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0110027Z Administration générale Rectificatif Date de signature : 08-02-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-18 du 7 mars 2001 relative aux règlements intérieurs des commissions administratives paritaires et des comités techniques paritaires (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110061C Administration générale Circulaire Date de signature : 07-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Arrêté du 30 janvier 2001 portant renouvellement de mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110028A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-01-2001 Date de publication : 10-03-2001
  • Document principal
• Arrêté du 30 janvier 2001 portant renouvellement de mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110029A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-01-2001 Date de publication : 10-03-2001
  • Document principal
• Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Saint-Omer (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110033A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
  • Document principal